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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc1c
23 septembre 2010
23 septembre 2010
supprimer également un barbecue adossé à un mur privatif, à tailler à une hauteur de 2 mètres les arbres en limite de propriété, et à mettre fin aux nuisances occasionnées par les poules élevées dans un abri
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68e9e7c31cc27cf28f909670
10 octobre 2025
10 octobre 2025
par l'employeur dans la gestion des chantiers.
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a18846a5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la SAS Othelo tendant à se voir restituer : les filets, les lattes et le grillage des clôtures, les panneaux, le chalet sanitaire, le distributeur de balles et le suppresseur d'arrosage, les abris
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1a05d6f7f678d494f4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il se déduit de ces dernières pièces que la société Tek company a signé par erreur les feuilles d'activité correspondant à d'autres chantiers et non la feuille d'activité la concernant dès lors que son
Source officielleChambre sociale 4-5
68709b6f123db6632de3161e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ainsi, le 21 juillet 2020, vous aviez créé un incident sur le chantier du client BOUTISSE, l'un des trois meilleurs clients de l'entreprise, manifestant votre mécontentement et vous plaignant de « faire
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b06
24 octobre 2006
24 octobre 2006
SOCIALEARRET DU 24 OCTOBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 25 Janvier 2006 APPELANTE :Madame Sylvie X... ... 76000 ROUEN comparante en personne,assisté de Me Alissar ABI
Source officielle1ère Chambre
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
- Grève générale ou partielle affectant le chantier ou les fournisseurs.
Source officielle1ère Chambre
6979c76acdc6046d47f413f8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
- Grève générale ou partielle affectant le chantier ou les fournisseurs.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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2 mai 2023
2 mai 2023
maçonnerie, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SARL [10], a été victime d'un accident du travail le 19 décembre 2017 dans les circonstances suivantes : 'affecté au nettoyage de feuilles sur un abri
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e5
3 février 2003
3 février 2003
H.T. pour l'exécution du chantier ne dépassant pas fin 1992.
Source officielle1ère chambre civile B
62c67c4cca9bf263790307e0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[X] a installé en toute illégalité sur la parcelle cadastrée [Cadastre 9], un compteur électrique de chantier non sécurisé, - ordonner la dépose du compteur de chantier à charge et aux frais de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d849
8 février 2011
8 février 2011
représentée par Me SCP BAUFUME-SOURBE, avoué à la Cour assistée de Me Michel DELMAS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE SARL ROGER PLASSE représentée par ses dirigeants légaux 205 rue des Chantiers
Source officielleChambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
13 avril 2023
pas ignorer que ces infiltrations allaient persister, Dire et juger qu'il en résulte une absence d'aléa, puisque le sinistre était certain, Dire et juger qu'un salon ouvert, un bar extérieur ou un abri
Source officielle4e chambre
60366da82f8b2e0ea9d6bdf3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
Il n'est pas contesté que des tranchées sont restées ouvertes sur le chantier.
Source officielle1ère ch. civile
Me Marion MARECHAL CPAM DU VAL D'OISE Pôlec/Tiers
65a8d79fe12c85000874b110
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[G], architecte, atteste que les protections nécessaires et les garde-corps temporaires pour la sécurité du chantier avaient été prévus par M.
Source officielleChambre Sociale
62736afba58162057dac68e5
4 mai 2022
4 mai 2022
[K] [Y] lui a promis oralement une évolution au sein de la société en tant que chef de chantier, avec une augmentation de salaire, un véhicule de fonction et un téléphone.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01555_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
à usage de sports ou de loisirs au sein de laquelle l'entreposage de matériaux de construction est interdit ; - cette parcelle était encombrée depuis plusieurs années de déchets et matériaux de chantier
Source officielleChambre 3-2
5fe1d7aed0bac934698645f5
10 décembre 2020
10 décembre 2020
De plus, le trou dans la coque en plastique entourant le chantier correspond précisément au dégagement de chaleur à la verticale de cette armoire.
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011347
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Toutefois, le 19 avril 2016, se rendant sur place, il a constaté que des gravats avaient été déversés sur son terrain et que les arbres fruitiers et l'abri de jardin qui s'y trouvaient avaient été détruits
Source officielle3e Chambre B
61625100929f6bffa995b3ab
22 mai 2014
22 mai 2014
La déclaration règlementaire d'ouverture du chantier est en date du 2 novembre 2000.
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