Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
668f76c99b65e642c5878538
9 juillet 2024
9 juillet 2024
En ma présence, l'eau s'écoule du plafond le long de la poutre et tombe par terre par gouttelettes. A ce niveau-là, le long du PVC du plafond, je note de petites auréoles marronâtres.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd9fb6a90f4b03cf3ad84b7
22 octobre 2019
22 octobre 2019
RENAUDIN Me GRESLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01939_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
En troisième lieu, aux termes de l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : « 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Alexia, Madame F...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4ff5857dd64cbdaa578
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff0
4 mai 2018
4 mai 2018
Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience par Me Pascal-Alexis LUCIANI, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb03
10 mars 2008
10 mars 2008
Alexis QS... Mme Denise X... épouse QS... C / Mme Françoise Emilienne Renée Z... épouse QS... Me Michel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c76
15 avril 2021
15 avril 2021
son nom personnel qu'en sa qualité d'associé de la SCEA ELEVAGE BIO BIBRACTE né le [Date anniversaire 1] 1959 à Autun (71400) le [Adresse 1] [Adresse 2] / France Ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Y... en 2014 ; ' l'attestation de Melle Alexia X...
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7dba
2 juillet 2024
2 juillet 2024
droit canadien, [Adresse 23] [Adresse 23] [Localité 37] CANADA Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Alexis
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e96d9e13277d6e37ef
20 avril 2022
20 avril 2022
Micocouliers, villa n°9 34160 SAINT GENIES DES MOURGUES Représenté par Me Christophe BEAUREGARD de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Alexia
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a226320cdc6046d47393eaa
4 juin 2026
4 juin 2026
L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
Source officielle1ere Chambre
6791dff21c87724b5e69d8d5
21 janvier 2025
21 janvier 2025
LA MEDICALE DE FRANCE agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège situé : [Adresse 14] [Localité 16] représentés par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bea3f8541312a816c46c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le terme 'VAPING' est un terme anglais qui se traduit par 'VAPOTER' en français.
Source officielle4eme Chambre Section 2
67ef68bf6b85edc07d34548e
3 avril 2025
3 avril 2025
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3], [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie CLAIR de la SCP ACTEIS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Alexia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d70
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DEPASSE Me MERCIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3e Chambre B
61628cd2293034a8c342f70e
27 juin 2013
27 juin 2013
aux lieu et place de Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, elle-même constituée aux lieu et place de Me Laurent COHEN, , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf3
17 septembre 2012
17 septembre 2012
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 338 DU DIX SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 11/ 01514 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69e9afd0cdc6046d47381ded
22 avril 2026
22 avril 2026
(RG : 24/01271) suivant déclaration d'appel du 15 avril 2025 APPELANT : [Z] [G] né le 22 Février 1975 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64581a7b805de12b7ae
24 janvier 2023
24 janvier 2023
VERRANDO Me D'AUDIFFRET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePage 15 sur 41