CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6801e1a49b53b0c2f5373f7d
16 avril 2025
SOCIETE DE TRANSPORT PAR AUTOCAR ET TOURISME OCEAN INDIEN - START OI [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Postulant - Me Isabelle SIMON LEBON
Chambre Sociale
672db9442ad607032dc4bf17
4 juillet 2024
AMADA OUTILLAGE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Romain THIESSET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION
8e Chambre A
615e0d66c25a97f0381f4d28
13 novembre 2014
APPELANTE Madame [C] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Régine BELAICHE,avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE assistée par Me Alexandre ALQUIER,avocat au barreau de SAINT DENIS DE LA REUNION
1ère ch. civile
64faba3f0f624005e653f803
6 septembre 2023
KACI de la SCP DPCMK, avocat au barreau de Rouen Sca VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX RCS de Paris n° 572 025 526 [Adresse 4] [Localité 7] représentée et assistée par Me Claudie ALQUIER
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Castellani pour la société RER, celles de Me Tomas-Bezer pour le centre hospitalier d'Allauch, celles de Me Costantini pour les sociétés Alquier
Chambre de la Proximité
68f1cd842f77035fb0bf7f14
16 octobre 2025
par Me Anne sophie LEBLOND, avocat au barreau de DIEPPE Société LABEL GAMME immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 483 898 896 [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Claudie ALQUIER
64a660acbbd03a05db9654a1
5 juillet 2023
Me Corinne MORIVAL de la SCP MORIVAL AMISSE MABIRE, avocat au barreau de Dieppe INTIMEES : Madame [E] [Y] épouse [L] [Adresse 10] [Localité 14] représentée et assistée par Me Claudie ALQUIER
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02221_20240528
28 mai 2024
A..., représenté par Me Alquier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 10 mai 2022 du tribunal administratif de La Réunion ; 2°) de faire droit à ses conclusions de première instance
3ème Chambre
DCA_22NT02862_20231117
17 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 octobre 2022, la société Veolia, représentée par Me Alquier, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la partie perdante la somme
DCA_20BX02285_20221122
22 novembre 2022
C et la société Timorun, représentés par Me Alquier, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 16 juin 2020 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits
Chambre sociale
6757d9358bfc9d1050557b8e
24 octobre 2024
Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : S.A.R.L. [16] [Adresse 4] [Localité 10] Représentant : Me Marie NICOLAS de la SELARL ALQUIER
68676d7d6cbb391a608a18b9
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 8] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 JUILLET 2025 APPELANT : Monsieur [C] [J] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Alexandre ALQUIER
68676396a9510a2e90cf257a
2 juillet 2025
par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de Rouen MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE HAUTE NORMANDIE [Adresse 10] [Localité 6] représentée et assistée par Me Claudie ALQUIER
1ère Chambre
69d9d796cdc6046d47d8c97a
10 avril 2026
son établissement secondaire situé [Adresse 3] à [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Maître Paul BLEIN de la SELARL ALQUIE
4ème chambre
DCA_21PA06350_20240329
29 mars 2024
La communauté d'agglomération Est Ensemble devenue, à compter du 1er janvier 2016, l'établissement public territorial (EPT) Est Ensemble, a confié à la société Allouis Face Intec (société Allouis), par
2ème CH - Section 1
6a167dcbcdc6046d4710ba87
26 mai 2026
] sous le numéro 412 280 737 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Maître Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE
603356fcc92bff0812d6354c
5 juillet 2017
, de la SCP ALQUIE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : Monsieur [T] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représenté et assisté de Maître Gilles LEFEBVRE, avocat au
67f4ada276ec6bab6dfbab5f
7 avril 2025
Présidente de la 2ème Chambre 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [M] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY04006_20240711
11 juillet 2024
représentée par Me Loctin, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) subsidiairement, de condamner la société Chaudonneret et Danon, la société Bureau d'études dijonnais et la société Allouis
60323e8c7b657e74b4e65c11
20 mars 2018
son épouse survivante, Me Marie-Christine Vincent-Alquié, - qu'il doit donc être admis que les dernières conclusions de M.
Page 15 sur 21