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170 015 résultats pour « Anne-Charlotte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

616263c910de15342de14861

Appel

13 février 2014

13 février 2014

du DOCTEUR CHARCOT, [Adresse 3] à payer à la SNC TABAC CHARCOT ZOLA les sommes de 37 500 euros représentant la liquidation arrêtée au 22 mars 2011 de l'astreinte fixée par l'ordonnance du 18 novembre

Source officielle

Page 15 sur 8501

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Journal officiel
Radiations

LEVAVASSEUR, Noémie, Marthe, Anne-Charlotte, SECQ

SIREN 106917123Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

28/08/2026

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Modifications diverses

MOULIN, Anne-Cécile, Julie, Charlotte

SIREN 524852555Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANNE-CHARLOTTE INSTITUT

SIREN 824122857Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

26/08/2026

Voir →

Créations

MARSAL, Charlotte, Anne

SIREN 108364738Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ANNE-CHARLOTTE SEAOURT

SIREN 950842757Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

19/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cf

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603282fe7a5708b6c88e343f

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

le délibéré de la cour, composée de : Madame Elisabeth LAPASSET- SEITHER, Présidente de chambre Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mme Anne-Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61626b87e62f7c490f224e4a

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92087

Appel

24 février 2015

24 février 2015

G : 13/ 06709 Mme Anne-Cécile X... C/ M. Dominique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5f8

Appel

2 février 2011

2 février 2011

APPELANTE : Madame Marie-Charlotte X...

Source officielle
CA

Premier président

6954d4ca75782d5f0653b052

Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Par requête reçue au greffe le 8 décembre 2025, le directeur de l'EPSM [3] a saisi le tribunal judiciaire Chalon-sur-Saône afin qu'il soit statué sur la mesure d'hospitalisation complète.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ea16cdc6046d477bb368

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

A LA REQUETE : Madame [F] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean René BRIANT de la SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, assistée de Me Charlotte

Source officielle
CA

Premier président

6933f2c1406d06a9f72e8578

Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Adresse 3] [Localité 5] non comparant, non représenté Madame [L] [K], mandataire judiciaire [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, non représentée COMPOSITION : Président : Anne

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63465934c024d1adffef7520

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 07 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/00693 APPELANTS Mme [U] [Y] Représentant : Me Edouard CHARLOT-JACQUARD de la SELARL CHARLOT ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884b1

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Madame Charlotte Y... 14 Rue G. Toursier 38550 SABLONS 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e2

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0053 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte

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CA

Chambre 1-6

6364bae8e405357f749ea804

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2022, Signé par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président et Madame Charlotte

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045330cdc6046d479397f3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[F] [I] n'est pas en mesure d'attester de l'état des chariots, alors que ce dernier a travaillé avec elle pendant plusieurs années.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61639209c171f9a1fe14c646

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

- prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, présidente et par Mademoiselle Sandrine CAYRE, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90472

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Pierre est inscrit à l'université de Nice-Sophia Antipolis en première année de licence d'histoire depuis le mois de septembre 2012.

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CA

Chambre des Rétentions

69f97ab7cdc6046d47a13b03

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Me Wiyao KAO, substitué par Charlotte

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CA

3ème chambre A

67f603faebd728244385678e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DELTA DRONE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Anne-charlotte LESAVRE, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [D] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Charles FREIDEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616355ccbf1fa7f870d29fac

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère

Source officielle