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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6346595fc024d1adffef763c
11 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame
Chambre A - Commerciale
6811b6d944bf0d1935aef904
29 avril 2025
au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, présidente de chambre et par Sophie
Pôle 4 - Chambre 13
63c79bb1da31367c908eb791
17 janvier 2023
de résident fiscal français cette année-là.
2 e chambre civile
627a0141dd6bd9057dc56c5e
5 mai 2022
mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michel WACHTER, Conseiller, qui a fait le rapport sur désignation du Président, Sophie
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67fde97b9b68debe44f7e9a3
14 avril 2025
MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC, Conseiller qui en ont délibéré.
3ème chambre A
68f1d5c50b565ec7590f7cc5
16 octobre 2025
des sociétés de Lyon sous le numéro 841 469 109, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Sis [Adresse 4] ([Localité 2] Représentée par Me Anne
Pôle 1 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a41
25 janvier 2018
Représentée par Me [G] [E] de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistée par Me Anne-Sophie SABATIER de l'ASSOCIATION L.E.A - Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque :
Chambre 1-4
63c104e8bf9fd47c90a134bc
11 janvier 2023
Jérémie LE DOUCHE, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Mme Sophie
Pôle 5 - Chambre 11
62bfe0bb413a8b69b32bf1a2
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Denis ARDISSON, Président de chambre, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère Mme Marion PRIMEVERT,
2ème chambre
65321b9a9e4ea48318f5b170
18 octobre 2023
SAS LAWFIELDS, avocat au barreau de PARIS INTIMES Madame [W] [M] [C] [G] en qualité d'héritière de Monsieur [U] [G], décédé le 14 mars 2019 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Sophie
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b58a1502b828318c4e251
26 octobre 2023
[P] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Plaidant par Me Sophie
Pôle 4 - Chambre 4
615e0e0dc25a97f0381f51c6
18 novembre 2014
civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Sophie
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6196f360e05c1989b41ce6df
17 novembre 2021
Dans ses dernières conclusions, l'association Jalles Solidarités demande à la cour, in limine litis, * de juger irrecevables, en ce qu'elles sont nouvelles, les demandes de Mme [G] tendant à : - voir
Expropriation
67ef6fb97985d82da296f787
3 avril 2025
16 JANVIER 2025 : en double rapporteur, sans contestation des parties, Madame Alyette FOUCHARD, conseillère faisant fonction de présidente, Madame Myriam REAIDY, conseillère assistées de Sophie
Pôle 6 - Chambre 5
61631513e03efc4516bd2d6e
15 décembre 2011
rendu le 06 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 06/04923 APPELANT Monsieur [T] [H] [Adresse 2] [Localité 5] comparant en personne assisté de Me Anne-Sophie
Chambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e36
16 octobre 2024
représenté par Me Sophie SPANO de la SELARL BRESSON J. & SPANO S., avocat au barreau de NICE Madame [NO] [K] veuve [DR] décédée le [Date décès 40] 2020.
Pôle 6 - Chambre 12
69d09c96cdc6046d47105380
3 avril 2026
Cour : jugement rendu le 10 Novembre 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 21/00829 APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] représenté par Me Sophie
Pôle 5 - Chambre 4
602e764a5a1ec9aebfe31eb4
17 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère
Pôle 2 - Chambre 5
616337ee06e11dac7d76d114
18 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique REYGNER, présidente Monsieur Christian BYK, conseiller Madame Sophie BADIE, conseillère.
Pôle 6 - Chambre 8
5fd92832ea0c2a075b1eef7d
27 mai 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie GUENIER LEFEVRE, présidente M.
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