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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

63cb938b9c02507c9078defa

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Il indiquait même que ceci était très logique et constituerait une aventure passionnante pour le groupe mais s'interrogeait sur sa place dans ce dispositif. Or, l'évaluation que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

644229fed2fa6fd0f8040557

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

plusieurs mois', du retrait de nombreuses de ses fonctions ainsi que de l'interdiction qui lui a été faite d'accéder aux réunions numériques , relatant qu'elle lui a dit de ' prendre un conseil car « l'aventure

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fae348616ed0f8cd4f38

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

le 11 juin 2014 à monsieur [L] de lui facturer des honoraires non plus à hauteur de 33400 euros HT comme cela était prévu pour la cession du bien immobilier, mais à hauteur de 25 000 euros HT si d'aventure

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be412d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

s'appliquer dans cette hypothèse et que par conséquent, il devait exister un assureur qui, assurant, quant à lui, la responsabilité contractuelle de son client, était susceptible de la garantir si d'aventure

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6780b7a434dc79f9f0614f9e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Et si d'aventure les prêts litigieux devaient être annulés, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112c4d9076bf079c22df

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[I] [Z] aux versements de la somme de 19'325 euros à titre de dommages et intérêts pour résiliation abusive du contrat de location-gérance, - subsidiairement, si d'aventure la cour ne s'estimait pas suffisamment

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6815a835c99e40adb2cec87f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

A défaut, en réparation du préjudice financier subi par lui: - Condamner la SCEA du Cap à lui payer la somme de 15.223,50 euros à titre de dommages intérêts de ce chef; A défaut, Si par d'aventure la

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6798743f5b6b52f3e4a43099

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Afin de faire face à cette situation et à ce contexte de concurrence accrue sur son activité principale et historique de la chute libre, la société AEROKART a développé une nouvelle activité d'aventures

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fe1de096fcc25a8b38c2672

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

avec les conséquences préjudiciables sur les engagements long terme que l'on a fait au nom de ECAT à nos partenaires, agents mais également à certains de nos clients Par conséquent, à la fin de cette aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3c9a3d2fb9607032f3d2

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

la convoquer seule et pour n'importe quelles raisons, Monsieur [B] rapportant que le directeur se renseignait sur la vie sentimentale de l'appelante et savoir si malgré son mariage, elle avait des aventures

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60350a719a7ba9373cc04e2b

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

condamnation à 15 %, conformément aux conclusions expertales, - fixer à 117.548,80 euros TTC le montant des préjudices matériels réclamés, conformément au rapport d'expertise déposé par Monsieur [E], - si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2095

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

'Suite à nos différents échanges , je vous confirme la volonté de maintenir notre collaboration dans les conditions financières annoncées à ce jour et vous réitère notre satisfaction de continuer l'aventure

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61629bbeeaaf44d62f53e934

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

de l'huissier qui n'avait pas d'autorisation, que la responsable des articles promotionnels pouvant rassembler et fournir les éléments était en congé, qu'en conséquence Maître [P] [U] ne pouvait s'aventurer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bcf

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

En effet, comment peut-on déployer tous ces efforts pour développer une activité alors que l'on désapprouve la stratégie et envisage une aventure financière personnelle sur les décombres de son échecä

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b9

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

traditionnel qu'une entreprise débutante, qui désire s'attacher les services d'un cadre confirmé d'une grande entreprise en le débauchant de son statut protecteur de salarié lui offre, en compensation de l'aventure

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e27c25a97f0381f52c1

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

leur revenus antérieurs qui les ont convaincus de se lancer dans l'opération et qu'avec un prévisionnel correct, n'apportant pas une amélioration substantielle, ils auraient été dissuadés de tenter l'aventure

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CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfccce3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Elle correspond au contraire aux intérêts personnels de M [D] qui se décrit sur certains documents promotionnel comme un aventurier traversant les océans ou encore gravissant les sommets les plus élevés

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c4236379079620

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

réputés et compétents s'agissant de la société Sax Logistica, producteur exécutif argentin, de Expeditionary Solutions Sweden AB, spécialiste de la sécurité et la gestion des risques inhérents aux jeux d'aventure

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63d0d61881a7b805de12b652

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[U] [A] atteste notamment : "En effet, cette personne tient des propos déplacés sur la vie personnelle de mes collaborateurs ( il prête des aventures à Monsieur [L] avec quantité de filles sur le plateau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5ca9c

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Il habite toutefois à proximité et se tient à disposition si, d'aventure, plus de sept cent cinquante personnes se présentaient à cette première convocation.' viennent conforter l'analyse des pièces versées

Source officielle

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