AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6791e0081c87724b5e69da23
22 janvier 2025
22 janvier 2025
FIGARO CLASSIFIEDS Représentant : Me Valérie BARDI de la SCP BARDI, avocat au barreau de GRASSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-8
627ca6704781dc057dee78e2
11 mai 2022
11 mai 2022
2022/ 231 N° RG 19/06019 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEDNP SA CREATIS C/ [L] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BARDI
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616398d09c0939beba85f495
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Le 31 janvier 2007, de retour après une période de congés payés, vous vous présentez à la prise de service avec une barbe longue(environ 3 cm).
Source officielleAvis
CADA:20220505
21 avril 2022
21 avril 2022
afin de connaitre les causes du décès, du dossier médical de son fils Monsieur X décédé le X à l'hôpital Georges Pompidou, constitué depuis sa prise en charge par le SAMU à son domicile, 72 boulevard BARBES
Résumé IA — à vérifierChambre 2-4
6864c39e9b52144d0e716591
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M. [M] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57a
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447b
14 mars 2019
14 mars 2019
copie exécutoire délivrée le : à : Me BARRIER Me ZAABOUB Le 14 Mars 2019 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00356_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
au sud de l'avenue Barrois) et le groupe scolaire au sud-est ".
Source officielle4ème chambre commerciale
678f382f06f4e91c5f36c470
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Tribunal de Commerce de MENDE, décision attaquée en date du 31 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 2024000006 Monsieur [R] [T], ouvrier (travaux publics) Représentant : Me Christine TOURNIER BARNIER
Source officielleChambre 1-8
6319867551eeae4f1309d012
7 septembre 2022
7 septembre 2022
APPELANTE SA CREATIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Me Valérie BARDI, membre de la SCP P.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00613_20230214
14 février 2023
14 février 2023
demande tendant à l'attribution de l'aide financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01288_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
a opposé un refus à sa demande tendant à bénéficier de la mesure financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 modifié en faveur des orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie
Source officielle1ère Chambre
65a8d5eee12c85000874b036
17 janvier 2024
17 janvier 2024
à son avocat ; - en l'espèce, il s'agit d'un mandat ad litem et la mission a pris fin en avril 2012 et Monsieur [I] ne démontre pas le contraire, et le dossier a été remis en mains propres à Me Barbier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6a17d3cbcdc6046d47312e4a
27 mai 2026
27 mai 2026
de la SELARL Barbier et associes, avocat au barreau de Paris S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59e
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f627
3 février 2012
3 février 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53c
5 octobre 2010
5 octobre 2010
Elle conclut à sa complète mise hors de cause au motif que l'expertise L... n'aurait pas formellement conclu que les blocs BABI étaient en eux-mêmes perméables aux eaux de pluie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc86
23 mars 2012
23 mars 2012
BARROIS, Président de chambre Mme TRIOL, conseillère chargée du rapport M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00892_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01440_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officiellePage 15 sur 199