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3 978 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

6791e0081c87724b5e69da23

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

FIGARO CLASSIFIEDS Représentant : Me Valérie BARDI de la SCP BARDI, avocat au barreau de GRASSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627ca6704781dc057dee78e2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

2022/ 231 N° RG 19/06019 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEDNP SA CREATIS C/ [L] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616398d09c0939beba85f495

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Le 31 janvier 2007, de retour après une période de congés payés, vous vous présentez à la prise de service avec une barbe longue(environ 3 cm).

Source officielle
CA

Avis

CADA:20220505

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

afin de connaitre les causes du décès, du dossier médical de son fils Monsieur X décédé le X à l'hôpital Georges Pompidou, constitué depuis sa prise en charge par le SAMU à son domicile, 72 boulevard BARBES

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 2-4

6864c39e9b52144d0e716591

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[L] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M. [M] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f57a

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9447b

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

copie exécutoire délivrée le : à : Me BARRIER Me ZAABOUB Le 14 Mars 2019 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00356_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

au sud de l'avenue Barrois) et le groupe scolaire au sud-est ".

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f382f06f4e91c5f36c470

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Tribunal de Commerce de MENDE, décision attaquée en date du 31 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 2024000006 Monsieur [R] [T], ouvrier (travaux publics) Représentant : Me Christine TOURNIER BARNIER

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6319867551eeae4f1309d012

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

APPELANTE SA CREATIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Me Valérie BARDI, membre de la SCP P.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00613_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

demande tendant à l'attribution de l'aide financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01288_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

a opposé un refus à sa demande tendant à bénéficier de la mesure financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 modifié en faveur des orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d5eee12c85000874b036

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

à son avocat ; - en l'espèce, il s'agit d'un mandat ad litem et la mission a pris fin en avril 2012 et Monsieur [I] ne démontre pas le contraire, et le dossier a été remis en mains propres à Me Barbier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6a17d3cbcdc6046d47312e4a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

de la SELARL Barbier et associes, avocat au barreau de Paris S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f59e

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f627

Appel

3 février 2012

3 février 2012

BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53c

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

Elle conclut à sa complète mise hors de cause au motif que l'expertise L... n'aurait pas formellement conclu que les blocs BABI étaient en eux-mêmes perméables aux eaux de pluie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc86

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

BARROIS, Président de chambre Mme TRIOL, conseillère chargée du rapport M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00892_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01440_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice

Source officielle

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