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9 333 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b8a1beca0c5f0008399113

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Dans sa critique de la décision du directeur général de l'INPI déclarant nulle la marque verbale n°17/4 350 272 PHYTOJELLY pour les 'lotions pour les cheveux; rouge à lèvres; masques de beauté; produits

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616337ef06e11dac7d76d122

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Elle énonce en effet que l'opposition porte sur les services suivant : 'soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou animaux, salons de beauté' et que l'enregistrement de la marque antérieure a été

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0081c87724b5e69da29

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Syndicat secondaire des copropriétaires LE JEU DE LA BEAUME S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e0f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

La SARL FELICITY BEAUTY ne conteste pas que la clé SILCA n° CS206 permettait l'accès au magasin.

Source officielle
CA

17e chambre

5fca9f3543dfd19523e5af3b

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Les bulletins de paie de janvier à octobre 2014 étaient établis par ' [E] l'atelier de la beauté ' [Adresse 8] [Localité 11].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163abdf379f4722fa1c51be

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

[X] et la Société Laboratoire de biologie végétale Yves Rocher ont signé, le 15 octobre 1996, un contrat de franchise pour l'exploitation d'un centre de beauté situé dans le centre commercial 'les Beaudottes

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00249_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Les Hospices civils de Beaune ont confié à la société Entreprise générale Léon Grosse, par acte d'engagement du 9 août 2013, les travaux de restructuration et d'extension du centre hospitalier de Beaune

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d73c6ccdc6046d479b802c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Cette ordonnance a été signifiée le 7 août 2025 à Mme [K] [M], et le 2 septembre 2025 à la société EDENLAB BEAUTY.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd972ed1e652d5ffd1ebdf3

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

APPELANTE Société RHONEA, venant aux droits de : - la société LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA-BEAUMES DE VENISE, suite à une fusion absorption par la société VIGNERON DES DENTELLES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60368e2f9a133f310f4dba82

Appel

6 octobre 2015

6 octobre 2015

d'inscription au répertoire général : 14/23653 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Novembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 14/11729 APPELANTE Société EPP MONTREUIL BEAUNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c5f7ca18b0008e5820c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9480c

Appel

25 novembre 2019

25 novembre 2019

Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00245_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

: Par une requête enregistrée le 29 janvier 2024 la société B2MLG, représentée par Me Kovac, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 novembre 2023 par lequel le maire de la commune de Beaune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b0a

Appel

5 février 1998

5 février 1998

Suivant actes sous seing privé en date du 19 mars 1993, la SNC PARFUMS et BEAUTE FRANCE -PBF- a souscrit auprès de la SA CENTRAL TELEPHONE deux contrats d'entretien de son équipement téléphonique concernant

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00648_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Sur les conclusions présentées par la commune de Janville-en-Beauce : 2.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0ddec25a97f0381f500d

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Vanessa DELNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P372 substituant Me Isabelle LEROUX, INTIMÉES SARL BEAUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c72

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

C/ Maître Marcel Y... en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la SARL BEAUTY SERVICES, SARL BEAUTY SERVICES, C.G.E. A.G.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92930

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

APPELANTE SARL BPS INTER-HAPPY BEAUTY Immeuble Shopping Center-Le Raizet 97139 LES ABYMES (GUADELOUPE) Non comparante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edab

Appel

4 juillet 2011

4 juillet 2011

. ; Attendu que l'activité « centre de bien-être (modelage, esthétique de confort sans finalité médicale) salon de coiffure mixte... » exercée, sous la dénomination de LYON GERLAND BEAUTE et l'enseigne

Source officielle

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Dépôts des comptes

LES SAISONS DES BEAUTES

SIREN 979957487Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

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Dépôts des comptes

LA MAISON DES BEAUTES

SIREN 844715102Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

18/09/2026

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Dépôts des comptes

BEAUTES DU MONDE

SIREN 809854144Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

17/09/2026

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Dépôts des comptes

LES BEAUTES BIO

SIREN 842508533Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

02/09/2026

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Modifications diverses

LYS BEAUTES

SIREN 922514583Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

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