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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6892e411bf535a2d228f9674
5 août 2025
5 août 2025
au titre de la garantie de livraison sise [Adresse 2] Représentée par Me Camille BEN DAOUD de la SELARL HBB AVOCAT, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c4
9 septembre 2016
9 septembre 2016
.-77360 VAIRES SUR MARNE Représenté par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 INTIMÉES Madame Christiane, Odette Y...VEUVE Z...née le 08 Janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60332774534c8698ecd3678b
15 septembre 2017
15 septembre 2017
R.G : 16/07422 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 10 Octobre 2016 RG : 2016/01321 SAS RHODIA OPERATIONS C/ Comité d'établissement UES SOLVAY BELLE ETOILE RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89655
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Considérant que cette situation était consécutive à un comportement fautif du gérant, la SCP BELAT-DESPRAT, ès qualités de liquidateur de la société X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2214a34ad10008581855
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SCCV BELLE FRANCE FINANCE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 août 2020
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d58
3 décembre 2014
3 décembre 2014
ET MME HUSTACHE, Alain Z..., BOUYGUES TELECOM CHEZ CREDIREC, CAF DU CHER, EDF SERVICE CLIENT, SA SOCRAM, TRESORERIE AMENDES, TRESORERIE BELLAC, TRESORERIE SANCOINS D. B/ E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f9396d9e13277d6e38be
20 avril 2022
20 avril 2022
Adresse 1] représenté par son syndic, le CABINET [F] [P], SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 692 033 632 C/O CABINET PIERRE PLISSON [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Agathe CORDELIER
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6968bd52cdc6046d47603c8d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
************ Monsieur [M] [E] [R] [B] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Louis VERMOT de la SCP CORDELIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034b698696783a24a814936
11 octobre 2016
11 octobre 2016
de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 SA COVEA-RISKS immatriculée au RCS de NANTERRE [Adresse 4] [Localité 4] N° SIRET : 378 716 419 Représentée par
Source officielleChambre 4 A
68e5f340e11beca089b88d54
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par contrat à durée indéterminée du 18 septembre 2018, la société La vie est belle a embauché Mme [R] [F] en qualité d'employée polyvalente.
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85130
24 novembre 1999
24 novembre 1999
ENCADREMENT CH 5 du 17 JUILLET 1996 AU FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 21ème Chambre, section A ARRET DU 24 NOVEMBRE 1999 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) FONDATION LEOPOLD BELLAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd87356a0cd583f5e4e29d9
10 décembre 2020
10 décembre 2020
La société [Localité 4] Bowling Belle Epine a régulièrement relevé appel du jugement le 9 février 2018.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c1cc34defd4c4b3b4622
20 février 2013
20 février 2013
2008 TGI PARIS DEMANDERESSE à la SAISINE SA COVEA RISKS [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée de Me Edmond FROMANTIN (avocat au barreau de PARIS, toque : J151) et de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
La SCP BELAT-DESPRAT, désignée en qualité de liquidateur des deux sociétés est intervenue volontairement à l'instance par conclusions des 5 septembre 2002 et 13 mai 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88171
9 mars 2006
9 mars 2006
La SCP BELAT ET DESPRAT a été désignée comme mandataire liquidateur.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02009_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par un jugement n° 1900761 du 25 mars 2021, le tribunal administratif de Bastia a rejeté la requête de la SARL Belles vues de Punta d’Oro.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94442
5 février 2019
5 février 2019
Jess M..., conjoint de Mme Maïté C..., la somme de 7.000 euros, - Mme Corinne P..., belle-sœur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872d3
3 mars 2005
3 mars 2005
UTSCH AGS DE PARIS CGEA ANNECY Scp Belat-Desprat MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SARL UTSCH APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 13 Mai 2002 RG : 01/125 COUR D'APPEL DE LYON
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af07
10 décembre 2007
10 décembre 2007
José X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162fde73ebbdffcbea6a9ae
6 juillet 2012
6 juillet 2012
[L] [P] et donc l'absence de contrefaçon de son 'uvre par les auteurs de la série 'Plus belle la vie', - dire que le nom et le prénom de M.
Source officiellePage 15 sur 228