Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA01497_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il soutient que : - le jugement est irrégulier en ce qu'il n'est pas démontré que la minute respecte les dispositions de l'article R. 741-7 du code de justice administrative ; - les premiers juges
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb186
24 juillet 2025
24 juillet 2025
LE FLANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu CEZILLY Me Benjamin NAUDIN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Avril 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d084
18 mars 2009
18 mars 2009
Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df1
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Benjamin Z...
Source officielleChambre 4-8a
6789fa530c7dc206c9eb7efd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b4
1 septembre 2011
1 septembre 2011
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 01/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07123 Jugement (No 07/ 02184) rendu le 28 Mai 2009 par le
Source officielleChambre 4-8a
67f0bdfa2b128a299768571c
3 avril 2025
3 avril 2025
l'article 462 du code de procédure civile, il y a lieu de statuer sans audience, la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD-DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c8
25 juin 2010
25 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme DERYCKERE, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère Les parties ont
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079d
19 juin 2013
19 juin 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cda
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Octobre 1944 à BEDARIEUX de nationalité française ... 34600 BEDARIEUX représenté par Me Dominique Charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assisté de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914ac
23 avril 2014
23 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcac
22 juin 2012
22 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme BENJAMIN, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officielleChambre 4-8a
697878bfcdc6046d47d7eb2f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre des Urgences
64379ddf9477fe04f5cc6504
12 avril 2023
12 avril 2023
À COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin GIRARD ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 131/23 RG 22/02064 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUNF DÉCISION
Source officielleChambre 4-8a
69d749a6cdc6046d479cf549
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleETRANGERS
6788a092a1dbfbd5d79cd55a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 25/38 N° RG 25/00037 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QXOB O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT CINQ et le 13 Janvier à 14H00 Nous C.DARTIGUES, vice-présidence
Source officielleChambre 4-8a
6719e4da5857dd64cbdaa38a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleETRANGERS
65b4b2f37ef77d000880b6d7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/109 N° RG 24/00108 - N° Portalis DBVI-V-B7I-P7BD O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le vendredi 26 janvier à 15h30 Nous M.NORGUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4f
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bd
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 15 sur 183