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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01393_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il a condamné la commune de Menthon-Saint-Bernard à verser à M. F la somme de 1 454 704 euros.
Source officielle8ème chambre
650d309e71dfcd8318200f7c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
CAMPENON BERNARD CENTRE EST C/ S.A.S.U.
Source officielleChambre commerciale
642fb675cece1704f57476ee
6 avril 2023
6 avril 2023
[I] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Justin BERNARD de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c88
23 juin 2017
23 juin 2017
PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Jean MAUVENU de la SCP SUR MAUVENU ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0319 DÉFENDEUR À L'OMISSION DE STATUER SASU CAMPENON BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860c8
11 avril 2002
11 avril 2002
C/ Bernard LE Y...
Source officielle9e Chambre B
603609578a953f6e3331324a
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Le liquidateur judiciaire de l'employeur a appelé en garantie la société BERNARD KRIEF INSTITUTIONNEL.
Source officielle1ère Chambre
6864bdf8cf476b3ae02585c9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 4] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTS [C] [S] Représentée par Me Natacha BERNARD, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92277
13 avril 2015
13 avril 2015
de délais de paiement formée par Monsieur Jean-Bernard X..., - Condamné Monsieur Jean-Bernard X... à payer aux époux Y... la somme de la somme de 800 € en application des dispositions de l'article 700
Source officielleChambre civile TGI
6545ee5c4ac6088318da124c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[Localité 16] Monsieur [K] [D] [OL] [A] [Adresse 9] [Localité 16] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [E
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7c
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Vu la déclaration d'appel déposée le 20 avril 2011 par les époux Bernard X....
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4b
11 juin 2008
11 juin 2008
Transports PETIT C/ Bernard Y..., AGS-CGEA D'AMIENS Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 JUIN 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 11 Mars
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b1c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- la garantie par la société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE : La société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE est intervenue en amont du garage DELAITRE à deux reprises : - une première fois le 30 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb2
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Bernard à l'encontre de monsieur X... Emile, - constaté la résiliation judiciaire du bail ayant lié les parties, - autorisé monsieur Z... Bernard à faire procéder à l'expulsion de madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0d
5 octobre 2012
5 octobre 2012
X..., qui soit sa tutrice ; elle a en confiance en elle, plus qu'envers Bernard.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01643_20250220
20 février 2025
20 février 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Domaine Bernard Delagrange et Fils est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f130
27 février 2012
27 février 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 03012 ORDONNANCE N 102/ 12 Me Bernard X..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ROMUALD NAVEAU ... 49018 ANGERS
Source officielle2e chambre sociale
66ff85b5a4ff9ec259c0970a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La Sas Bernard, régulièrement convoquée, n'a pas conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4aa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 09 Février 2007, enregistrée sous le no 06 / 00490 ARRÊT DU 22 Janvier 2008 APPELANTS : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a512
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Vu les dernières conclusions signifiées et déposées le 3 novembre 2006 par la SARL Miroiterie BERNARD et par Monsieur Bernard Z... qui sollicitent la confirmation du jugement, en ce qu'il a prononcé la
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218d
19 mars 2015
19 mars 2015
. : 14/ 02184 AJ/ CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 26 mars 2014 RG : 14/ 00065 SAS LES HALLES BLACHERE BERNARD C/ X...
Source officiellePage 15 sur 752