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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
616343ee88dc29ccde27f06a
30 juin 2011
30 juin 2011
Il relève que le niveau inférieur des locaux se trouve en contre-bas de la voie publique, dont le profil bombé renvoie à chaque précipitation, d'une part, les eaux de ruissellement vers le pied de la façade
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d276
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Le 20 septembre 2006, une alerte à la bombe a eu lieu sur le lieu du travail, immeuble le DAUPHINE PART DIEU, entraînant l'évacuation du personnel pendant 45 minutes ; madame X... a fait une chute dans
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03060_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Les imageries médicales résultant d’examens réalisés à ces occasions ont mis en évidence une lésion du plateau vertébral de L2 et un bombement discal de L5-S1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01871_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
outre-mer, librement accessible tant au juge qu'aux parties, que les lignes directrices de gestion en matière de mobilité de ce ministère du 12 mars 2020, n'ont été publiées à son bulletin officiel (BOMI
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00685_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le plateau sur lequel se trouve le lieu d'implantation du projet est légèrement bombé et présente un caractère agricole. En outre, le territoire ne présente pas de massifs boisés d'importance.
Source officielleChambre sociale
64ba21c9354f98d9699d4f2c
20 juillet 2023
20 juillet 2023
lesquelles Mme [J] (attachée logistique) atteste par deux fois avoir collé un post-it, le jeudi 2 juillet 2020, sur la fiche de tournée du lendemain du salarié afin qu'il lave la Benne à Ordures Ménagères (BOM
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
[W] [D] a été mis à la disposition de la société Serned en qualité de chauffeur poids lourds, conducteur benne ordures ménagères (BOM) et agent d'entretien par la société de travail temporaire Gerland
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01599_20240207
7 février 2024
7 février 2024
responsable du service d'intervention dans les voiries, puis en mars 2007 avoir été affecté au sein du service entretien propreté, d'abord en qualité d'agent d'entretien, puis en qualité de " chauffeur de BOM
Source officielleChambre 1-7
63c10507bf9fd47c90a13562
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Que dans le séjour en partie basse du mur est, l'enduit bombé est craquelé. Que sous la fenêtre du mur sud , l'enduit présente un aspect différent que celui appliqué sur le reste du mur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda7bd11192ad0705516cc4
27 juin 2019
27 juin 2019
euros le 16 novembre 2010 puis s'est acquittée du solde du prix en plusieurs fois outre une somme de 500 euros supplémentaire à la demande de la société By Love au titre de la fourniture d'un verre bombé
Source officielleChambre des Rétentions
69005c1d2481d356bd1701e3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Or, les policiers ont retrouvé dans la sacoche qu'il avait jetée au cours de sa fuite une bombe lacrymogène et un couteau.
Source officielleChambre de la Proximité
698d709ccdc6046d47fd904d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] [Y] déclarait que : « Le lundi, j'ai vu [T] qui s'est approché vers moi et j'ai sorti ma bombe lacrymogène et mon bâton que j'ai agité.
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf037935f50008be41a5
11 avril 2024
11 avril 2024
Il indique l'avoir soignée en utilisant une bombe de froid, précise qu'elle était apeurée et est restée sur place jusqu'à 8H. M.
Source officielleChambre 1-9
6789fa5b0c7dc206c9eb7f87
16 janvier 2025
16 janvier 2025
De même, si l'huissier a constaté l'arrivée sur place d'un véhicule avec deux hommes dont le gendre de madame [C] muni d'une batte de base-ball et un autre muni d'une bombe lacrymogène en déclarant ' je
Source officielleRétention Administrative
6870a3252e3e3b1864ce22d6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 10 JUILLET 2025 N° RG 25/01337 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7MR
Source officielle2ème chambre section C
65b365ce1d7564000872e075
25 janvier 2024
25 janvier 2024
indique dans un courriel du 14 janvier 2021 « elle a été odieuse, elle m'a claqué la porte au nez », -Mme [Y] dans un mail du 29 juillet 2021 informe son supérieur : « Mme [W] a de nouveau vaporisé de la bombe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
600ff74579d53d6e790d49cc
14 janvier 2021
14 janvier 2021
[S] a contacté anonymement le poste d'aiguillage de [Localité 6], pour l'informer de la présence d'une bombe avec un risque imminent d'explosion aux abords du pont [Localité 7] à [Localité 6].
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02110_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le profil transversal de la chaussée est déformé, bombé et plus ou moins orniéré au niveau des bandes de roulement. Les rives sont affaissées. " et conclut à la nécessité de renforcer le chemin n° 9.
Source officielleJuge des référés
DCA_23VE02237_20250213
13 février 2025
13 février 2025
quinze signalements notamment pour des faits de viol, trafic et usage de stupéfiants, vols avec armes, coups et blessures volontaires, destruction et dégradations de biens privés et fausse alerte à la bombe
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61635de0683f470e3416dc0e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
2004-2005-2006, la proportion des seniors a certes diminué au sein de l'entreprise, cette diminution s'explique par des départs naturels dont l'origine est un phénomène démographique (résultat du 'baby boom
Source officiellePage 15 sur 26