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296 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6034a3b0d163948fe4e55b99

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

contact de l'eau, - que ce phénomène n'est pas lié à un défaut de nettoyage ou à une technique de nettoyage inappropriée, ni à des anomalies de constitution des carreaux mais à des cristallisations de carbonate

Source officielle
CA

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Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae96

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

initialement jusqu'à écrire qu'une « fissuration ou un décollement de l'enduit entraînera des conséquences désastreuses pour l'ouvrage (ferraillage de nouveau soumis à la corrosion, béton soumis à la carbonatation

Source officielle
CA

14e chambre

615e0e49c25a97f0381f5474

Appel

5 février 2015

5 février 2015

dans les locaux de la société Twodaf que dans ceux occupés par la société Gonesse Primeurs et que les cloisons du bureau qui contenaient l'ensemble du matériel informatique de la société Twodaf sont carbonisées

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AXAVOCAT, avocat au barreau de PAU Madame [K] [S] née le 17 Novembre 1980 à [Localité 12] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Marie CARBONEILL

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b39d1bc2605de4b4d2b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FINEST BAKERY INGREDIENTS [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe ROZEC, Plaidant/Constitué avocat au barreau de PARIS et par Me Sandrine AZO carbinet DE PARDIEU BROCAS MAFFEI

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69721202cdc6046d473c7bb1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

qu'elles ne correspondent pas à la fonction d'absorption de l'eau, qui tient d'ailleurs plus de la destination que des caractérisques convenues, et elle n'a pas caché les risques d'efflorescence et de carbonatation

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c3d45993e17a637920569b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

« La réaction naturelle du zinc aux agressions atmosphériques provoque la création de carbonate basique de zinc et d'hydroxyde de zinc dans les zones en contact (appelé vulgairement la rouille blanche

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58634ad0d5ee7d7e5dea

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La réception, avec réserves, a eu lieu par procès-verbal du 14 décembre 2015, mentionnant : « présence de microfissures sur l'ensemble des façades, traces blanches sur la façade sud suite carbonatation

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170830

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

2016 relative au marché de gestion de 6 aires d'accueil des gens du voyage ; b) BC 16-11-01-15 du 1er décembre 2016 relative au marché 2016-044 « Etude d'évaluation environnementale du PLUi et bilan carbone

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ddce49cdc6046d472a8462

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

relevé l'existence d'un procès-verbal de réception signé le 27 septembre 2018, l'interdiction de l'expert judiciaire d'utiliser la chaudière existante en raison d'un risque d'émanation de monoxyde de carbone

Source officielle
CA

3ème chambre

62c7cb2ecb8dca058e3e7fa4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

état (montant moyen retenu de 30 957,76 € ) *gazebo (à minima 6 108,05 €) *transat en bois (300,00 €) Il ressort du rapport d'expertise judiciaire que le spa et la pergola en bois sont détruits (carbonisés

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634a4f9facdcd6adff75aad1

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

regard des fichiers dont l'accès a été limité par le premier juge, - réduise dans le temps la période sur laquelle la recherche peut s'opérer (du 20 décembre au terme des relations de travail) - cantonneles

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e5ed0253d969201ce6

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

atteintes peuvent apparaître dans les premières semaines ou après plusieurs années de traitement' (page 22), étant précisé que la notion '5-ASA' se réfère à la nature du traitement (à savoir l'acide carboxylique

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02901_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

sur les ouvrages hydrauliques (drains et fossés) une collecte d'effluents lourds sur les ouvrages d'art une exfoliation des moellons, une altération chimique du mortier, une extension des dépôts carbonatés

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61629872201c88caf8c4e1a6

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

Selon un courrier de l'entreprise SOLEM, il s'agit de travaux d'entretien pour l'élimination de la carbonatation de l'armature et des fissures en façade.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9b6eece6191ac997fedfa

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

du sas ne présente pas de marque de carbonisation significative à l'exception de son extrêmité au contact du panneau sandwich.

Source officielle