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684 résultats pour « Cascio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129a

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

X...qui a subi le 4 décembre 2008 un scanner thoracique montrant l'existence de plaques calcifiées et des bronchectasies bilatérales, précise qu'il perçoit au titre de son incapacité fonctionnelle de 20

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d033

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

qualité de verrier machiniste à la Verrerie du Languedoc depuis le 1er octobre 1973, Et le certificat médical initial établi le 6 juin 2006 par le Docteur C... mentionnait des plaques pleurales calcifiées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d70

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

qualité de calorifugeur, a adressé à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Indre et Loire une déclaration de maladie professionnelle établie le 26 décembre 2005, pour des plaques pleurales calcifiées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d9e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

30 B des maladies professionnelles relatives à l'amiante les maladies suivantes : " Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : - plaques calcifiées

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

69eb014dcdc6046d4757d1bb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

lieux du 20 novembre 2023 qu'à cette date, le lot n° 6 du bien non délimité, dont les limites ne sont pas matérialisées sur le terrain, consistait en un terrain nu en nature boisée composée de pins calcinés

Source officielle
CA

12e chambre

5fda619c282510aa5b035e21

Appel

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Elle rappelle que les matériels étaient calcinés et qu'elle s'est limitée à évacuer les déchets en ayant informé rapidement la société Revima laquelle dès le 7 novembre 2013 décidait de passer commande

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CA

3ème chambre

69d7349ecdc6046d479a2b4c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Une solive est plus particulièrement calcinée à cet endroit, les pompiers ont arraché le plancher des combles, mais nous pensons que l'expert missionné par la MAIF n'aura pas de peine à démontrer le vice

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38b7cdc6046d4785dcaa

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

en joignant à sa demande de reconnaissance un certificat médical initial établi le 16 juin 2021 par le docteur [D] faisant état de « multiples épaississements pleuraux, multiples plaques pleurales calcifiées

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a38bacdc6046d4785dcf2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

joignant à sa demande de reconnaissance un certificat médical initial établi le 9 avril 2021 par le docteur [D] faisant état d'un « épaississement micronodulaire discontinu de la plèvre pariétale calcifiée

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f9b8300a84a5e5f0021672

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

au jet de sable contenant de la silice cristalline'; Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline'; Travaux de calcination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

que la couverture mise en place couvre également une grande partie des plages, et sont édifiantes quant aux dégâts occasionnés aux murs, au sous-bassement du muret fermant la piscine, recouverts de calcite

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CA

3e Chambre B

615e0dd5c25a97f0381f4fd3

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

- sur la calcite en pied de chute d'EP La présence de calcite au pied de la chute d'eau pluviale en terrasse consécutive au lessivage du mortier de pose des carrelages par l'eau de pluie ne résulte

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02261_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

l'article 1792-4 du code civil dès lors que l'expert a constaté que l'emploi du stabex dans les zones de stationnement de véhicules conduit à une dégradation accrue du revêtement alors que le fabriquant Calcia

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CA

Chambre commerciale

631834bb0876004f131a5faf

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

ALLIANZ IARD [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par la SCP CASCIO, CASCIO ORTAL, DOMMEE, MARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Jean MONTAMAT, avocat au barreau

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CA

Chambre 3-1

6274ba8e2799a9057d5dcdef

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

dans ses 9 bons de commandes DIRE ET JUGER que la société DECO CHARPENTE est défaillante dans l'administration de la preuve qui lui incombe de la livraison des 6 commandes référencées « DUTHU» «CASUCCIO

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f341

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

* * * Monsieur Jean-Baptiste X...a été victime d'une exposition environnementale à l'amiante au sein de la commune de MURATO où il réside et un diagnostic de plaques pleurales calcifiées bilatérales

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e8c549ea05a7cd2dd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

docteur [B] indique que : - le bilan radiographique de l'épaule gauche réalisé le jour de l'accident ne retrouvait pas de lésion osseuse d'allure post traumatique et faisait état d'une tendinopathie calcifiée

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CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87313

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

déclaration de Mme X... aux gendarmes que l'incendie a également détruit un buffet de cuisine, des chaises et deux petits meubles de cuisine; les gendarmes ont en outre constaté la présence de vêtements calcinés

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

627b55c476c5d9057df8012d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Selon le barème indicatif d'invalidité en son point 6.7.4, il est donné une indication de taux de 1 à 5 % s'agissant de plaques pleurales calcifiées ou non.

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CA

ETRANGERS

6440d7dee704a005d1ed6f54

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Arrivés sur zone ils constataient au [Adresse 2] un immeuble dont la porte d'entrée était fracturée et qui présentait des traces de calcination sur les murs.

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