Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
63d22a989b3c8605deec2019
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric ENSLEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1350 INTIMÉS Monsieur [C] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be6c
10 avril 2008
10 avril 2008
APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Bernard CHARMONT pour Avocat ET : Madame Andrée X..., veuve Z... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd4
12 mars 2008
12 mars 2008
APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Bernard CHARMONT pour Avocat ET : Monsieur Guy Y... demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00040_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
articles L. 411-1, L. 411-2 et L. 181-2 du code de l’environnement, dès lors que le pétitionnaire n’a pas déposé de demande de dérogation au titre des espèces protégées, particulièrement pour le chardonneret
Source officielle2 e chambre civile
679482f8c6ca88188aff69f0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de droit au siège social : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistée de Me Thierry CHARDONNENS
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03728_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
jeune majeur " avec le département de la Haute-Saône le 11 mai 2020, après avoir débuté le 28 janvier 2020, trois mois et demi avant la décision attaquée, un CAP " Cuisine " au sein du CFA Hilaire de Chardonnet
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9d
31 août 2022
31 août 2022
représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de TOURS sous le numéro 401 636 592 Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
64a50ca3b8594705dbfccaed
3 juillet 2023
3 juillet 2023
AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036df38a5d1497cdf010e6d
3 juillet 2015
3 juillet 2015
et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Paul-Gabriel CHAUMANET de l'Association CHAUMANET CHAUMANET-JOBARD CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf8
24 septembre 2008
24 septembre 2008
. & FILS représentée par son Président Directeur Général pour ce, domicilié au siège social, demeurant ...55000 BAR LE DUC représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9ca
13 septembre 2007
13 septembre 2007
né le 06 Novembre 1970 à SAINT DIE DES VOSGES (88100), demeurant ...88650 ST LEONARD représenté par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour Madame Sylviane F... épouse E...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03714_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
l'arrêté du 16 juillet 2021 par lequel le préfet de l'Indre a refusé de faire droit à sa demande d'autorisation environnementale unique en vue de l'installation et de l'exploitation du parc éolien des Chardons
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60353ed020d67868819534f5
26 mai 2016
26 mai 2016
Jugement (N° 2013009952) rendu le 18 Novembre 2014 par le Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE REF : PF/KH APPELANTES SARL BYRON ELYSEES INVESTISSEMENT venant aux droits de la SCI LES CHARDONNERETS
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. PLACEMENT ET PATRIMOINE ROSENc/CRCAM DE CHAMPAGNE BOURGOGNE
6253cb07bd3db21cbdd8cb40
13 octobre 2008
13 octobre 2008
PLACEMENT ET PATRIMOINE ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE Madame Iris X... épouse Y... ... 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51b2
28 avril 2022
28 avril 2022
Société REBORN PYRENEES anciennement dénomée la société SEMO PACKAGING prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social RN 134 [Localité 1] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Sociale
635387df513cb5adff943637
18 octobre 2022
18 octobre 2022
avocat au barreau de BESANCON, présent INTIMEE URSSAF DE [Localité 3], sise [Adresse 1] représenté par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON absente et substituée par Me Juliette CHARDON
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef55dc5b777c9099316b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il les avait prises en jachère avec arbres et chardons', la seconde 'en face de ma propriété' située [Adresse 6] sans que les consorts [V] ne soient expressément nommés.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f554b7cff8efb735757d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SAS DM GESTION, RCS de [Localité 11] n°750133373, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL
Source officielle5ème Chambre
65b365771d7564000872e04c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau de INTIMÉ : Maître [S] [X], mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1] ès qualités de liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de Monsieur [F] [P]., Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielle5e Chambre
5fd97a6c9b2cb268a2b9f897
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Caroline BON, Vice présidente placée, Madame Marie-Bénédicte CHARDON-JACQUET
Source officiellePage 15 sur 25
CHARDONNET, Olivier Marcel Paul, Guyot, Hervé
Suivant acte authentique de Me Marjolaine LAMPSON, Notaire à REIMS (51) du 08.06.2026, enregistré au SPFLE de la MARNE (51) le 16.06.2026, référence 5101P04 2026 N 1938, Monsieur Hervé GUYOT, demeurant 17 rue Alexis Lepage 51000 Châlons-en-Champagne, a cédé à Monsieur Olivier CHARDONNET, demeurant 47 rue Carnot 59200 Tourcoing, un fonds de commerce de librairie, papeterie, journaux, articles de fumeur, bimbeloterie, cadeaux, confiserie, débit de tabac, sis 4 avenue Bethoveen 51000 Châlons-en-Cha
14/07/2026
Voir →
Chardonnet, Solenne, Isabelle, Sidonie, Marjolaine
14/07/2026
Voir →
LE CHARDONNET
09/07/2026
Voir →
Chardonnet
07/07/2026
Voir →
CHARDONNET, Olivier Marcel Paul
29/05/2026
Voir →