CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
697c5e04cdc6046d47392e49
29 janvier 2026
Il verse aussi un document intitulé 'Bilan avant achat Audit en date du 10/11/2020" réalisé à sa demande par la société Check my house comportant de nombreuses photographies de la toiture et concluant
17e Chambre
6034443c1adbff3519734385
12 janvier 2017
L'employeur indique d'ailleurs lui-même que le salarié devait suivre une 'check liste' précise décrivant la procédure à suivre selon les produits concernés.
2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee87010
28 janvier 2025
audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Jean-Alain JONVEL et Me Bruno CHEMAMA
Cour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf4
22 octobre 2008
personne de son Président en exercice pour ce, domicilié audit siège, sis ZI rue Louis Pasteur 54230 NEUVES MAISONS représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno CHEMAMA
Pôle 5 - Chambre 6
63c8ef02dc5b777c90992fec
18 janvier 2023
Kindly check. [B] [L].
4eme Chambre Section 2
63cb93949c02507c9078df3a
20 janvier 2023
mentionnant des informations insuffisantes de la part de la hiérarchie, avec une gestion manquant d'équité, la nécessité d'un organigramme et de fiches de postes définissant les rôles de chacun, et de check-lists
Pôle 4 - Chambre 2
659f984e3328fa00087a2636
10 janvier 2024
public sont également audibles ; Par ailleurs, la société ACINEX, qui a réalisé des études d'impact à la demande de la société New Morning, a constaté des vibrations du mur mitoyen durant les « sound check
10e Chambre
5fdd3cd17fad53a54cda47a6
27 septembre 2018
la cause de l'infection post-opératoire sévère qui est survenue ; il est donc impératif que les fiches de poste des dispositifs médicaux stériles (DMS) soient versées aux débats et non pas une simple check
6253c887bd3db21cbdd85885
31 mai 2001
conséquence, se prévaloir les transporteurs maritimes peut être valablement contredite par tout élément de fait ; Considérant que le "certificate of containerized cargo" établi par la "All Nippon Checkers
CHAMBRE SOCIALE B
627f48d7551627057d32dfbc
13 mai 2022
RG : 16/03269 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 13 Mai 2022 APPELANT : [A] [R] né le 27 Janvier 1979 à [Localité 6] (ALGÉRIE) [Adresse 1] Représenté par Me Michèle CHAMAK
3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
Localité 3], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Caroline FIMA, avocate au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Sonia OULED-CHEICK
Chambre 4-5
662b43a4fe25450008314722
25 avril 2024
[M] le 28 novembre 2017 qui rapporte deux altercations le 19 novembre et le 26 novembre 2017 avec Mme [R] au motif qu'elle ne ferait pas les fiches parking au moment du check-in des clients, contrairement
Pôle 5 - Chambre 2
652a309e7ed1ea831811253a
13 octobre 2023
Le courriel du 9 avril 2015 adressé par une préposée de la société Bigben Connected informant la société Unplug qu'elle annulait la commande de produits et qui mentionne (pièce 39 Unplug) «'did you check
Chambre Sociale
64b0e849c42a2105dbc59d28
13 juillet 2023
Il fallait tout de même répondre au téléphone ou bien faire les check out', elle n'indique pas expressément que Mme [I], dont la fonction principale n'était pas celle de réceptionniste, devait répondre
5ème chambre sociale PH
697366e8cdc6046d4769e270
20 janvier 2026
collaborateur à chaque client...il est inacceptable de se faire insulter de la sorte surtout vis à vis de mes associés et tu es mon client je ne suis pas ton salarié...', - un document intitulé 'Guest Check
Pôle 6 - Chambre 7
6711faf07603bf88a1884af3
17 octobre 2024
Pourtant, ces demandes consistant à établir une check-list en phase de pré-acquisition dans de nouveaux pays vous avaient été demandées au mois de novembre en vous laissant le choix de fixer une date de
Chbre Sociale Prud'Hommes
668e2554fcf93851fdd6466b
9 juillet 2024
La première : pourriez-vous les remplir chaque jour à 16 heures au plus tard, cela me permet de checker le boulot avant ma fin de journée.
1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b171
2 juillet 2025
[17], que l'oubli de la compresse ne peut donc pas lui être imputé ; que, contrairement aux affirmations de Mme [E], le compte des compresses a été réalisé en fin de procédure comme il ressort de la check-list
CHAMBRE SOCIALE A
6719e4f15857dd64cbdaa4be
23 octobre 2024
A la demande de [T] [D], notre conseil juridique, pouvez-vous demander au service informatique du siège de : checker leur adresse mail pour voir s'il n'y a pas de comportements sanctionnables comme le
68f1cd872f77035fb0bf7f5c
14 octobre 2025
Tu dois mettre en place une check-list qui te permet de ne pas découvrier ces éléments quand nous réalisons un audit', - 'il est nécessaire et impératif que tu mettes de l'ordre dans tes papiers.
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