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304 résultats pour « Chemack »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

697c5e04cdc6046d47392e49

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il verse aussi un document intitulé 'Bilan avant achat Audit en date du 10/11/2020" réalisé à sa demande par la société Check my house comportant de nombreuses photographies de la toiture et concluant

Source officielle
CA

17e Chambre

6034443c1adbff3519734385

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

L'employeur indique d'ailleurs lui-même que le salarié devait suivre une 'check liste' précise décrivant la procédure à suivre selon les produits concernés.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6799c4445331f58c9ee87010

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Jean-Alain JONVEL et Me Bruno CHEMAMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbf4

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

personne de son Président en exercice pour ce, domicilié audit siège, sis ZI rue Louis Pasteur 54230 NEUVES MAISONS représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno CHEMAMA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63c8ef02dc5b777c90992fec

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Kindly check. [B] [L].

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb93949c02507c9078df3a

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

mentionnant des informations insuffisantes de la part de la hiérarchie, avec une gestion manquant d'équité, la nécessité d'un organigramme et de fiches de postes définissant les rôles de chacun, et de check-lists

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f984e3328fa00087a2636

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

public sont également audibles ; Par ailleurs, la société ACINEX, qui a réalisé des études d'impact à la demande de la société New Morning, a constaté des vibrations du mur mitoyen durant les « sound check

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd3cd17fad53a54cda47a6

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

la cause de l'infection post-opératoire sévère qui est survenue ; il est donc impératif que les fiches de poste des dispositifs médicaux stériles (DMS) soient versées aux débats et non pas une simple check

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CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85885

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

conséquence, se prévaloir les transporteurs maritimes peut être valablement contredite par tout élément de fait ; Considérant que le "certificate of containerized cargo" établi par la "All Nippon Checkers

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

627f48d7551627057d32dfbc

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

RG : 16/03269 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 13 Mai 2022 APPELANT : [A] [R] né le 27 Janvier 1979 à [Localité 6] (ALGÉRIE) [Adresse 1] Représenté par Me Michèle CHAMAK

Source officielle
CA

3e Chambre B

6036e0b190c6ba7e7b0b93d8

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Localité 3], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Caroline FIMA, avocate au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Sonia OULED-CHEICK

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a4fe25450008314722

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[M] le 28 novembre 2017 qui rapporte deux altercations le 19 novembre et le 26 novembre 2017 avec Mme [R] au motif qu'elle ne ferait pas les fiches parking au moment du check-in des clients, contrairement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309e7ed1ea831811253a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le courriel du 9 avril 2015 adressé par une préposée de la société Bigben Connected informant la société Unplug qu'elle annulait la commande de produits et qui mentionne (pièce 39 Unplug) «'did you check

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CA

Chambre Sociale

64b0e849c42a2105dbc59d28

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il fallait tout de même répondre au téléphone ou bien faire les check out', elle n'indique pas expressément que Mme [I], dont la fonction principale n'était pas celle de réceptionniste, devait répondre

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CA

5ème chambre sociale PH

697366e8cdc6046d4769e270

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

collaborateur à chaque client...il est inacceptable de se faire insulter de la sorte surtout vis à vis de mes associés et tu es mon client je ne suis pas ton salarié...', - un document intitulé 'Guest Check

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf07603bf88a1884af3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Pourtant, ces demandes consistant à établir une check-list en phase de pré-acquisition dans de nouveaux pays vous avaient été demandées au mois de novembre en vous laissant le choix de fixer une date de

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

668e2554fcf93851fdd6466b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La première : pourriez-vous les remplir chaque jour à 16 heures au plus tard, cela me permet de checker le boulot avant ma fin de journée.

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CA

1ère ch. civile

68660f82bbe0ac41ca81b171

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[17], que l'oubli de la compresse ne peut donc pas lui être imputé ; que, contrairement aux affirmations de Mme [E], le compte des compresses a été réalisé en fin de procédure comme il ressort de la check-list

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f15857dd64cbdaa4be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

A la demande de [T] [D], notre conseil juridique, pouvez-vous demander au service informatique du siège de : checker leur adresse mail pour voir s'il n'y a pas de comportements sanctionnables comme le

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CA

Chambre Sociale

68f1cd872f77035fb0bf7f5c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Tu dois mettre en place une check-list qui te permet de ne pas découvrier ces éléments quand nous réalisons un audit', - 'il est nécessaire et impératif que tu mettes de l'ordre dans tes papiers.

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