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568 résultats pour « Coconnier- »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9bc

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Sur les faits reprochés du 29 mars 2022 à savoir, « avoir mis un coup aux fesses de Mme [V] et de l'avoir la même semaine insultée de propos extrêmement offensant « mangeuse de cochon »  sachant que M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a83

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

T... est exploitant de "AMAUDO HOTEL COCOLO-BEACH" [...] [...]

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20100559

Appel

11 février 2010

11 février 2010

procès-verbaux des commissions consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité concernant : 1) les établissements pénitentiaires ; 2) tous les types d'établissements recevant du public (hôpitaux, colonies

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

6711faf37603bf88a1884b35

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

jugement en lien avec une désorganisation intellectuelle à type de raisonnements pseudologiques : " je suis persuadé qu'une amie va me prêter de l'argent et venir me chercher à l'hôpital pour me faire un cocon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86928

Appel

18 juin 2003

18 juin 2003

lente et prolongée d'un mode de travail ; Considérant en l'espèce qu'il est constant, comme le rappelle le tribunal, que madame X... a été affectée du 11 au 14 octobre 1999 à la découpe de joues de cochon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d609

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

la communauté légale, Monsieur Z...le contestant et soutenant qu'il n'existe aucune communauté à partager, celui-ci verse toutefois aux débats la copie du registre de l'état-civil de la commune de Cocody

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CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02721_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

pendant plusieurs années, détenu à leur domicile, situé à Villeparisis, un nombre important d'animaux, notamment des chats, des chiens, des lapins, des oiseaux, des poissons, des chinchillas et des cochons

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CAA

5ème chambre

DCA_24VE02124_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il ressort également des pièces du dossier que son épouse bénéficie d'un suivi en hématologie à l'hôpital Cochin pour une pathologie chronique.

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CAA

Juge des référés

ORCA_26NT00397_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

B... a été hospitalisé, du 8 décembre 2025 au 12 décembre 2025, soit quelques jours avant l’édiction de la décision contestée, à l’hôpital Cochin – Port Royal à Paris en raison d’un déséquilibre de son

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CA

Chambre Civile

62ce63ac9a20ce9fcf1268f5

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par acte authentique du 28 décembre 2007, la société Resival a vendu à Mme [T] le pavillon situé 23, rue de la Cossonnière à Saint Pryvé Saint Mesmin, sur lequel elle a découvert des fissures importantes

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CA

Référés

64a7b00d3bcaf505db696633

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

aux caisses des sociétés concernées la somme de 225 000 € TTC facturée à titre de gérance, 114/22 - 3ème page - condamne les consorts [Y] solidairement entre eux à reverser à la SCCV La Cotonnière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be2

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92beb

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bed

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf6

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bfa

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bfb

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c00

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c03

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c0a

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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