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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile
6690c7490d808eb34e455566
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02060_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Defains-Lacombe substituant Me Corre
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a0
14 septembre 2000
14 septembre 2000
du 18 Janvier 1999 ARRET RENDU LE 14 Septembre 2000 APPELANTE: SAS SOGRAMO FRANCE BP 3003 3 Boulevard Gaston Ramon 49017 ANGERS CEDEX 01 Convoquée, Représentée par Maître PEDRON substituant Maître Gérard
Source officielle8e Chambre B
5fdd5ae8ea711e038c958f9e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
représentée par Me Corinne Y..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, nouvelle dénomination de la BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE,
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef7
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-75014 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Valérie COLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0959 Madame Madeleine B...
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c032
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Corinne BALIAN, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c03a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfba
12 mai 2022
12 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f8
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Les conditions de vie de Corinne A...se sont modifiées depuis le prononcé de la décision de 2009.
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Gérard SOURY, conseiller et de Marie-Christine SEGUIN
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e45557a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Gérard SOURY, Conseiller.
Source officielleChambre civile
65b362af1d7564000872df02
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e55
15 novembre 2017
15 novembre 2017
. - FRANCE représenté par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE SARL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919ae
8 août 2014
8 août 2014
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f2e
16 janvier 2014
16 janvier 2014
.-19330 CHAMEYRAT comparante, assistée de Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'une ordonnance sur requête rendue le 09 JANVIER 2013 par le PRESIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b3
31 janvier 2007
31 janvier 2007
représentée par Me Frédérique DUBOIS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me BOISSERIE, avocat à STRASBOUG INTIMES- APPELANTS INCIDENTS : Monsieur Gérard Z... ...
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747641
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894ce
15 octobre 2007
15 octobre 2007
anonyme dénommée Société Fiduciaire Nationale d'Expertise Comptable, représentée par le président de son conseil d'administration, a déclaré porter plainte avec constitution de partie civile contre Corinne
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02268_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
Source officielleRecours Hospitalisation
6965e1d3cdc6046d471aff70
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DBVI-V-B7K-RJFI Décision déférée du 23 Décembre 2025 -Juge délégué de [Localité 10] - APPELANT Monsieur [V] [Y] Actuellement hospitalisé au centre hospitalier G.Marchant Représenté par Me Coline
Source officiellePage 15 sur 41