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906 résultats pour « Couecou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

63577c7a21f86b05a77f6e05

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

ayant recueilli les confidences du résident, Mme [Y] indique que l'échange s'est déroulé de la façon suivante : « lors de l'appel facetime avec [G] et moi-même, j'ai pris la décision de lui faire un coucou

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-6

69e1c04fcdc6046d4787b3f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

-du 23 novembre 2020 de Mme [T] [B] [I] adressé à M [L] [E] à 9h44 'Coucou [L], tu verras dans la journée pour réponse, je sais je t'ai sollicité mais je vais rembourser un ex qui m'a transmis pour la

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11f8656d26d0f8b57c6d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

On a des limites, on est pas des robots», « coucou [P] oh t'inquiète lol, on a l'habitude depuis sept ans de nos coups de gueule et pétages de câbles mdr. Nous rendent ouuuf !!!

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CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e6a7ecba2a7114e0bf

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Dites à la boulangerie que ce sera comme ça la semaine » -16/04/2019 : « Coucou [F] en fait ils sont trois avec un enfant merci de prendre un pain de chaque deux croissants et un pain au chocolat pour

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163151de03efc4516bd2e0e

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Je profite de cet fin d'après-midi, juste avant le départ en week-end pour souffler un peu et te faire un petit coucou.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

617cdfa73c364142c4fbfa27

Appel

28 octobre 2021

28 octobre 2021

D'autre échanges du même type apparaîssent en nombre, ainsi le 25 janvier 2016: 'Tu pourrais bosseur au 4 aujourd'hui '' ou le 7 mai 2016: 'Coucou tu peux aller au 4 demain'' ou encore le 10 mai 2016:

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04565_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

familier et la Sittelle torchepot, qui nichent de manière probable ou certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune, le Chardonneret élégant, la Corneille noire, le Coucou

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CA

Chambre civile 1-2

6a1fb61dcdc6046d47e893e6

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[C] a fait assigner M. et Mme [X] afin d'obtenir : - la résiliation judiciaire du bail par acquisition de la clause résolutoire et l'expulsion sans délai des locataires avec le concours de la force

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff99dcdc6046d478a4c5b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

] pourrait, deux mois après la signification d'un commandement de quitter les lieux, faire procéder à son expulsion ainsi qu'à celle de tous occupants de son chef, y compris le cas échéant avec le concours

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

69df2225cdc6046d4747ffc5

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[M] pourra, deux mois après la signification d'un commandement de quitter les lieux, faire procéder à son expulsion ainsi qu'à celle de tous occupants de son chef, y compris le cas échéant avec le concours

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CA

8ème chambre

69e077f4cdc6046d4769b559

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[P] et de tous occupants de son chef, avec le concours de la force publique si nécessaire, Condamné M.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a1e681fcdc6046d47cb0b12

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

dans le mois de la signification de l'ordonnance, l'expulsion de la société Minoria System, de ses biens et de tout occupant de son chef, des locaux situés [Adresse 3] à [Localité 3] et ce, avec le concours

Source officielle
CA

4ème Chambre

66878d0805d6f7f678d4940c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

INTIMÉES : SMABTP SAM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] Représentée par Me Bertrand LEROUX de la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX

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CA

2ème chambre section A

6a192864cdc6046d47543140

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

interpeller les occupants rencontrés sur place afin d'obtenir communication de leur identité, *dire qu'à cet effet le commissaire de justice instrumentaire pourra si nécessaire se faire assister du concours

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69fd7c73cdc6046d47042740

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] et Mme [T] ou tout occupant de leur chef pourront être expulsés, et ce, si besoin est, avec le concours de la force publique ; - condamné solidairement M.

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CA

Avis

CADA:20164721

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Genilac à sa demande de communication des documents suivants concernant le concours

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CA

Avis

CADA:20163595

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

enregistré à son secrétariat le 19 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental des Landes à sa demande de communication de copies des documents suivants, relatifs au concours

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CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e7bb1655f7b766bb7932

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

[X] [U] a sollicité le concours de Me [E] dans le cadre d'un litige relatif à la dégradation des fondations d'un hangar lui appartenant par le cours d'une rivière longeant sa parcelle, qui serait détourné

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a65fcabbd03a05db965101

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

MCD copie exécutoire le 5/07/2023 à Me KIRAT Me COUCHOU- MEILLOT EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

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CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8708b

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me CHAVENEAU, avocat Société LOYEN 9 rue de la Pierre 44220 COUERON ASSIGNE I - Exposé du litige: Par contrat en date du 29 mai 1995, Monsieur et

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