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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
68105eacf4420d4e95ca29d2
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eacf4420d4e95ca29d4
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eacf4420d4e95ca29d6
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eacf4420d4e95ca29d8
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eadf4420d4e95ca29da
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eadf4420d4e95ca29dc
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eadf4420d4e95ca29de
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eadf4420d4e95ca29e0
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eadf4420d4e95ca29e2
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eadf4420d4e95ca29e6
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eaef4420d4e95ca29e8
28 avril 2025
28 avril 2025
De plus à la fin de chaque poste une douche est également prise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425e9
14 décembre 2017
14 décembre 2017
d'ordonner à Monsieur [R] de rembourser à la société TAÏS, sous astreinte de 20 € par jour de retard, la somme provisionnelle de 178,12 € correspondant à la contrepartie d'habillage, déshabillage et douche
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425eb
14 décembre 2017
14 décembre 2017
d'ordonner à Monsieur [Q] de rembourser à la société TAÏS, sous astreinte de 20 € par jour de retard, la somme provisionnelle de 150,56 € correspondant à la contrepartie d'habillage, déshabillage et douche
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
600fea02f520197ba668186e
21 janvier 2021
21 janvier 2021
pour le personnel du restaurant'; que six attestations d'anciens chefs de cuisine démontrent la présence de douches et de vestiaires dans le local du 2ème étage, - que son personnel n'utilise pas les
Source officielleChambre 1-6
5fca6cbb8d6158577da99142
22 octobre 2020
22 octobre 2020
ii) dans cette hypothèse, documents permettant de chiffrer le surcoût de loyer pour un appartement en rez-de-chaussée sur le marché locatif et, si nécessaire, le coût des travaux d'aménagement d'une douche
Source officielleAvis
CADA:20160028
4 février 2016
4 février 2016
05 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Nantes à sa demande de communication des documents suivants : 1) le rapport de Madame X d'octobre 2013 relatif à la situation aux bains douches
Source officielleAvis
CADA:20202833
31 décembre 2020
31 décembre 2020
cellule, laquelle décision implique que ce dernier soit systématiquement escorté et menotté par trois surveillants casqués et porteurs de boucliers pour toute sortie de cellule, même pour aller à la douche
Source officielle2ème Chambre
6630896f031696000841347b
9 avril 2024
9 avril 2024
La douche n'est pas utilisable car l'étanchéité entre le receveur et la paroi vitrée n'est pas assurée.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874da
17 juin 2004
17 juin 2004
En 1997, des infiltrations sont apparues au plafond du rez de chaussée en provenance des cabines de douche des chambres du premier étage.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94921
5 juin 2020
5 juin 2020
G... au-dessous du bac de douche situé en surplomb du sinistre" ; qu'il ajoute qu' "il est fort probable que la fuite soit située au niveau du raccord AEP chaud situé au-dessous de l'évacuation" ; qu'il
Source officiellePage 15 sur 138