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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30b2e3e3b1864ce2162
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DUPUY FRERES, S.C.
Source officielle6e chambre
642fb7cdcece1704f5747ae8
6 avril 2023
6 avril 2023
Jugement rendu le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 4] N° RG : 20/02135 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe CHATEAUNEUF - Me Martine DUPUIS
Source officielle16e chambre
653b5a01502b828318c4e79f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
cour : Jugement rendu le 02 Décembre 2022 par le Juge de l'exécution de [Localité 9] N° RG : 22/00357 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.10.2023 à : Me Martine DUPUIS
Source officielle3e chambre
603552d5c97b497b94219b99
12 mai 2016
12 mai 2016
Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 13/02559 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ahcen AGGAR Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b1c
19 mars 1999
19 mars 1999
l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamner Monsieur X... aux entiers dépens de première instance et d'appel, - dire que ceux d'appel seront recouvrés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84bc5
16 janvier 1998
16 janvier 1998
l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamner la compagnie AXA ASSURANCES IARD en tous les dépens, - dire que ceux d'appel pourront être recouvrés directement par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84eac
21 avril 2000
21 avril 2000
l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - s'entendre condamner aux entiers dépens de première instance et d'appel, - dire que ceux d'appel pourront être recouvrés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85150
8 septembre 2000
8 septembre 2000
5.000 francs par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - le condamner en tous les dépens, - dire que ceux d'appel pourront être recouvrés directement par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85efb
11 janvier 2002
11 janvier 2002
LISSARRAGUE&DUPUIS-Associés, titulaire d'un Office d'Avoué, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e5a
24 février 2004
24 février 2004
LA FONTAINE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 79 avenue de Fontainebleau 94277 LE KREMBLIN BICETRE représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f59
13 février 2006
13 février 2006
cour : Jugement rendu le 28 Avril 2004 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No Chambre : 3ème No RG : 03/04696 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle16e chambre
633fc39ee633183e2ee17cf9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2021F00196 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.10.2022 à : Me Corinne ROUX de l'ASSOCIATION ASSOCIATION ROUX PIQUOT-JOLY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02386 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Martine DUPUIS
Source officielle1ère chambre section inst
670f58584ad0d5ee7d7e5d44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ARRET N° du 15 octobre 2024 R.G : N° RG 24/00557 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPES [Z] [Z] c/ [O] [I] CM Formule exécutoire le : à : la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c6
28 septembre 2001
28 septembre 2001
PUTEAUX Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & ASSOCIES SCP FIEVET-ROCHETTE- LAFON REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ccd
8 janvier 2004
8 janvier 2004
ESPRIT INTERNATIONAL LIMITED PARTNERSHIP C/ - SA MONOPRIX - SARL SMB - SARL FCB Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP BOMMART MINAULT ä SCP GAS ä SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2c
28 octobre 2004
28 octobre 2004
GAIZIERES, de nationalité FRANCAISE 64 avenue Gambetta 17100 SAINTES représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, Avoués à la Cour - Nä du dossier 0339342 assisté de la SCP BOERNER, Avocat au
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163b7f8b88d7e4ae5cfe36d
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° Section : N° RG : 08/2872 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163e0f8925cfde126683779
4 février 2010
4 février 2010
28 Avril 2009 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 2 N° Section : N° RG : 06/2841 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877de
29 septembre 2005
29 septembre 2005
02 Février 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2ème N° Section : N° RG : 11104/02 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Claire RICARD SCP LISSARRAGUE DUPUIS
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