SAINTES non comparante-non représentée Mademoiselle Marina X... ... ... 97100 BASSE TERRE-GUADELOUPE non comparante-non représentée INTIMÉE CPAM 72- SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS

cette qualité au siège social [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Florence

ARRÊT DU 18 Mai 2022 CG/CR --------------------- N° RG 21/00235 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3U3 --------------------- [L] [B], [A] [P] épouse [B] C/ Florence VAYSSE-AXISA

A ladite audience, la Cour a informé les parties présentes que l'affaire est prorogée à l'audience du 28 mai 2008.

12/09/2005 DECISION No 11 NoRG: 04/00013 Florence Z... épouse A... C/ MONSIEUR C...

Par jugement du 17 mai 2011, le Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre a condamné l'Association AÎNES SERVICES ASSISTANCE à payer à Mlle Florence X... les sommes suivantes : -3056 euros au titre des salaires

RG N : 07 / 01356 AFFAIRE : Franck X..., Daniel Y..., Laurent Z..., Florent Y..., Joël A..., Loïc B..., Frédéric C..., Sébastien D..., Joël E...

En l'espèce, si incontestablement, la Maf état partie en première instance, il résulte du jugement entrepris du 6 juin 2024 que selon l'acte introductif de l'instance du 25 mai 2016, la Sa Grand casino

Cependant, par un mémoire enregistré le 25 mai 2022, la SCI Keller Charrier a déclaré se désister de l'instance.

Représentée et assistée sur l'audience par Me Léo MAIO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0716 INTIMÉS Madame Florence Y...EPOUSE Z...née le 04 Mars 1960 à ISSY LES MOULINEAUX demeurant ...

Chambre 8 ARRET DU 06 OCTOBRE 2023 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/10432 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHY3Q Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Mai

LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Florence ADAGAS-CAOU Décision déférée à la Cour : Jugement du

indiqué que l'ordonnance serait prononcée, par mise à disposition au greffe le 15 mai 2019.

Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 7 mai 2025 par la chambre 3-1 de la cour d'appel de Versailles N° RG : 23/03352 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me

, de dire Floréal X... aussi bien recevable que mal fondé en son appel, -faisant droit à sa demande reconventionnelle, de condamner Floréal X... à lui payer la somme de 2. 000 € sur le fondement de l'article

2024 N°2024/006 Rôle N° RG 19/19212 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJ44 SARL TTA C/ [C] [V] Copie exécutoire délivrée le : 12 Janvier 2024 à : SARL TTA Me Marie

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 MZ No 2008/652 Rôle No 08/06044 Florence Patricia X... épouse Y...

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

APPELANTE : Mme Florence Janine Raymonde X... épouse Y...

2022, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président chargé du rapport.