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620 résultats pour « Hélène CASTAGNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

643106d728558704f52e6bbc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

, Président qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fd743acdc6046d4702dc83

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Patrick CASTAGNE, Président Mme France-Marie DELCOURT, Conseillère Mme Anne BAUDIER, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8913d

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques ANGLADE, avocat Madame Héléna DE Z... épouse Y..., agissant tant en son nom qu'en celui de ses enfants mineurs Anaïs

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

68ef2db68a85971c3ac1ffe0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau des Hautes-Alpes substitué par Me Axel PITTAVINO, avocat au barreau des Hautes-Alpes COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67932fe79097fd849ae8ac48

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** EXPOSE DU LITIGE La société SPDM 2, qui exploite sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc37

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

d'inscription au répertoire général : S 05 / 06140 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mars 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03 / 00336 APPELANTE Madame Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a12

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c72f01612d969deffe0

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c75f01612d969deffe6

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7af01612d969defff6

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

débattue le 23 Mai 2023, en audience publique, devant: Madame Valérie COLLET, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c81f01612d969df0018

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

DUPUY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c81f01612d969df001a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c81f01612d969df001c

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63c9c51457d0f882de17

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63cac51457d0f882de1f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63cac51457d0f882de21

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63cac51457d0f882de23

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7accece1704f57479b3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163cdb0a4f434918a1e5237

Appel

17 février 2010

17 février 2010

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca8050fb8b786fd3adc4c8

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Véronique DELLELIS, Présidente Mme Hélène

Source officielle

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