CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
643106d728558704f52e6bbc
6 avril 2023
, Président qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente
1ère Chambre
69fd743acdc6046d4702dc83
7 mai 2026
Patrick CASTAGNE, Président Mme France-Marie DELCOURT, Conseillère Mme Anne BAUDIER, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913d
16 janvier 2007
représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques ANGLADE, avocat Madame Héléna DE Z... épouse Y..., agissant tant en son nom qu'en celui de ses enfants mineurs Anaïs
Ch. Sociale - Section A
68ef2db68a85971c3ac1ffe0
14 octobre 2025
Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau des Hautes-Alpes substitué par Me Axel PITTAVINO, avocat au barreau des Hautes-Alpes COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène
Pôle 1 - Chambre 2
67932fe79097fd849ae8ac48
23 janvier 2025
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** EXPOSE DU LITIGE La société SPDM 2, qui exploite sous
6253cab0bd3db21cbdd8bc37
15 avril 2008
d'inscription au répertoire général : S 05 / 06140 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mars 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03 / 00336 APPELANTE Madame Hélène
64a7b20d3bcaf505db696a12
6 juillet 2023
, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
64c35c72f01612d969deffe0
27 juillet 2023
avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
64c35c75f01612d969deffe6
audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
64c35c7af01612d969defff6
débattue le 23 Mai 2023, en audience publique, devant: Madame Valérie COLLET, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
64c35c81f01612d969df0018
DUPUY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
64c35c81f01612d969df001a
64c35c81f01612d969df001c
644b63c9c51457d0f882de17
27 avril 2023
de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène
644b63cac51457d0f882de1f
644b63cac51457d0f882de21
644b63cac51457d0f882de23
642fb7accece1704f57479b3
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène
Pôle 5 - Chambre 10
6163cdb0a4f434918a1e5237
17 février 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène
5fca8050fb8b786fd3adc4c8
24 septembre 2020
avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Véronique DELLELIS, Présidente Mme Hélène
Page 15 sur 31
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.