Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848efe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e8955548e0aba49086
1 avril 2025
1 avril 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc7c48e074ba02f40a28b
1 avril 2025
1 avril 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillere Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle2e chambre sociale
67f753e8eb05d6bf6564da88
9 avril 2025
9 avril 2025
Ingrid BARBE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [S] [P] né le 10 Août 1972 à [Localité 5] (59) de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Philippe JABOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb2f8541312a816c568
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
659f99fb3328fa00087a270c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65af6b55b6c6260008b5321c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65af6b59b6c6260008b5321e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65af6bbfb6c6260008b53250
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06dbd0451e8318d0eb77
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034489c5b271c39347aacc7
10 janvier 2017
10 janvier 2017
00010 LA MAIF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège en cette qualité [Adresse 5] [Adresse 5] N° SIRET :775 709 702 01646 Représentées par Me Marie JANET
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86980
6 mars 2003
6 mars 2003
CALCHERA et qu'il était seul la plupart du temps ; Qu'en outre Philippe E... déclare qu'il n'avait assisté à aucune formation sur la sécurité ; Attendu que Edmond JANET-MAITRE, interrogé sur commission
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b117
28 février 2008
28 février 2008
JANET S. E..., titulaire de la carte bancaire de type HALIFAIX portant le numéro 4049 7015 1457 4696 MRS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3c2
7 février 2008
7 février 2008
représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté de la SCP JANIOT - RULLIER - GOLDSTEIN, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Andrée Marie Y... épouse X...
Source officielleChambre Sociale
64a7b21f3bcaf505db696a6c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
JUILLET 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 05 Janvier 2021 APPELANTE : Société [R] 1986 anciennement dénommée SOCIETE [O] [R] DISTILLERIE JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6022603d39bdef0f10fc962f
2 février 2021
2 février 2021
[Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Charlotte GODIN, avocate au barreau de PARIS substituée par Me Pierre JANOT, avocat au barreau de GRENOBLE, toque : B44 Madame [O] [Y] Madame [Y] agit
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01377_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
mémoires, enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01388_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas Lease Group, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01389_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas Arbitrage, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01390_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas Factor, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officiellePage 15 sur 52
PHARMACIE ALLACH JANNOT
31/05/2026
Voir →
Pain, Melinda, Jannot
26/05/2026
Voir →
Jannot, Damien
29/04/2026
Voir →
JANNOT, Denis, Raphaël
21/04/2026
Voir →
BOUCHARDY JANNOT
14/04/2026
Voir →