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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f5
9 février 2011
9 février 2011
ACTION SECURITE PLAN C/ Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214e
12 mars 2015
12 mars 2015
A l'audience de plaidoirie du 03 Février 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés
Source officielle1re chambre sociale
677f67a28c38f76f783032e7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[B] [M] a été embauchée par l'EURL Loris à compter du 9 avril 2019.
Source officielleCour d'Appel
Madame Christiane Xc/Monsieur Claude Y
6253c9dfbd3db21cbdd89682
28 août 2007
28 août 2007
sur le bien de SAINT LOUBES.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91641
27 mai 2014
27 mai 2014
Ivan MASANOVIC, avocat au barreau de PARIS, toque : B0316 INTIMÉE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DES TRAVAILLEURS CHRÉTIENS-CFTC Prise en la personne de ses représentants légaux sise 128 avenue Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad57
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Marie Jeanne Y... épouse X... C / S. A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60366a730862aa0b9b68dafb
27 octobre 2015
27 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8d
6 novembre 2013
6 novembre 2013
du congé maternité n'étant plus discutés, que Maître Y..., qui demande l'annulation de la sentence déférée, maintient, comme en première instance, que le comportement de Maître X...dans les dossiers JEAN-LOUIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb3
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Messieurs Gérard et Jean- Luc J... ont relevé appel de cette décision par déclaration du 7 décembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8ab
11 janvier 2011
11 janvier 2011
né le 06 Juillet 1940 à VENISSIEUX (69200) ... 69970 CHAPONNAY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Luc PERRIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me
Source officielle3ème chambre
686f4a0b1cd28a275e6bd8ff
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [J] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-louis
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56a3
17 janvier 2014
17 janvier 2014
PERI pris en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 6] Représentée par : Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c7c
12 novembre 2001
12 novembre 2001
Jean Louis C/ Société BDL INFORMATIQUE. Jugement du C.P.H. CHOLET du 25 Octobre 1999. ARRÊT RENDU LE 12 Novembre 2001 APPELANT : Monsieur Jean Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a08e
4 décembre 2007
4 décembre 2007
, décidé le déclassement du site pour y réaliser un lotissement communal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92570
24 juin 2015
24 juin 2015
Jean-Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e4
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Jean-Louis X..., notaire, et les Mutuelles du Mans Assurances, son assureur, devant le Tribunal de grande instance de Meaux qui, par jugement du 4 mars 2010, a : - condamné in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895a1
11 septembre 2007
11 septembre 2007
MONTPELLIER CEDEX 2 et pour elle la caisse locale de VALFLAUNES 62 Avenue Samuel Champlain 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me SAGNES loco Me Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304c
16 mars 2016
16 mars 2016
Jules X... ... 20290 BORGO assisté de Me Jean Louis SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA Mme Valérie Y... ... 20290 BORGO assistée de Me Jean Louis SEATELLI
Source officielleSécurité sociale
60364ce462ec6aae231b564a
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Adresse 3] [Adresse 3] non comparante PARTIES CONVOQUÉES LE : 26 janvier 2015 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Octobre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd85
11 juin 2008
11 juin 2008
Jean-Louis ROUDIL, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officiellePage 15 sur 149
SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
08/03/2018
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SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
03/11/2017
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SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
22/10/2017
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SARL PERUCHON JEAN-LOUIS
28/10/2016
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"PERUSIN MOTOCULTURE", PERUSIN, Jean Louis
Adjonction d'activité par achat d'un fonds de commerce
23/12/2015
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