Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c5
4 mai 2015
4 mai 2015
GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 4 mai 2015, en audience publique, par la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206d
23 février 2015
23 février 2015
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f863
5 juin 2012
5 juin 2012
Madame Annie X... veuve Y... ... 35400 SAINT MALO comparante assistée de Mme COETMEUR, avocat INTIMES : Madame Françoise Y... ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT comparante assistée de Maître JOSSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbec
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Joris Serge Marie Patrice X... C/ Mme Léa-Audrey-Françoise Y... épouse X...
Source officielle1ère chambre
63ca42e39066fd7c90fc267c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Portalis DBVH-V-B7G-INSP MPF -AB JUGE DE LA MISE EN ETAT D'ALES 25 mars 2022 RG :21/00243 [P] C/ [H] Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Virginie CRES à Me Joris
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b67b
24 février 2005
24 février 2005
conclusions déposées le 15 septembre 2003 par la société SIMASTOCK ; Vu les conclusions déposées le 10 novembre 2004, par la CARCEPT ; Vu les conclusions déposées le 27 octobre 2004, par Me Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 13 Mai 2008c/Monsieur X
6253cadcbd3db21cbdd8c561
20 octobre 2008
20 octobre 2008
Zoulikha Rippeur Marié De nationalité française demeurant ...37300 JOUE LES TOURS Déjà condamné Détenu pour autre cause à la maison d'arrêt de Tours, Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd1
22 janvier 2008
22 janvier 2008
.- 06830 GILETTE représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté par Me Robert CHICHE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie- Josée COUDERC POUEY, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb37bd3db21cbdd8d1f9
26 juin 2009
26 juin 2009
Greffière lors des débats : Marie Josée BOYER LA COUR : Origine du litige Le 18 janvier 2005 vers 5 heures du matin, Monsieur Jean X... qui conduisait un cyclomoteur transportant un passager
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94277
12 mars 2018
12 mars 2018
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Gaëlle Buseine, conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe63
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc9
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Marie-Josée Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901bd
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Marie-Josée X... qui réside à Ghisonaccia, - dire que Madame X... devra impérativement répondre et s'entendre pour organiser le transport aérien Bastia-Marseille, - prendre acte de ce que Monsieur Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902f2
18 février 2013
18 février 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, . Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044b
18 mars 2013
18 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre Section 3
69e1c48acdc6046d4788a19c
16 avril 2026
16 avril 2026
une incapacité fonctionnelle totale ou partielle induite par les conséquences physiques et les répercussions psychologiques impactant la vie quotidienne et personnelle (pertes de qualité de vie et des joies
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9e
15 septembre 2015
15 septembre 2015
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Karine X...épouse Y... ... 35590 L'HERMITAGE décédée le 10 avril 2015 à SAINT BRIEUC ayant pour avocat Me JOSSE TIRIAU, avocat au barreau de RENNES (bénéficie
Source officielle15e chambre
5fdda03f41d06049342f128f
22 août 2018
22 août 2018
Joris X... a été engagé à compter du 8 novembre 2007, au sein de la société The Phone House SAS, société de droit français. En dernier lieu, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779b
26 septembre 2005
26 septembre 2005
WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES du Barreau d'ORLEANS Monsieur Jorge ALVES DOS B... La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Madame Ana-Maria D... épouse ALVES DOS B...
Source officielleChambre 3-3
5fdba4e42b3b5c83e7d87daf
14 février 2019
14 février 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alain USANNAZ-JORIS de l'ASSOCIATION USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE
Source officiellePage 15 sur 308
BERTIN JOREL, Sacha, Térence, Killian
31/07/2026
Voir →
Joré, Donavan , Michel , Denis
28/07/2026
Voir →
Enguerrand JORE CONSEIL
23/07/2026
Voir →
JOREVALE
22/07/2026
Voir →
Jorez, Nicolas, Jean, René
22/07/2026
Voir →