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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01222_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
enregistré, au nom de la société Locavet, l'exploitation d'installations industrielles de blanchisserie situées dans la zone d'activité économique de Choco-Choisy, sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Source officielleChambre 4-5
6618cefa7935f50008be4051
11 avril 2024
11 avril 2024
KUANTIC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, ayant un établissement secondaire sis [Adresse 4] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL
Source officielleCour d'Appel
IMOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SCI SAINT JOSEPHc/BANQUE TARNEAUD
6253ccdbbd3db21cbdd91845
24 juin 2014
24 juin 2014
DOSSIER N 14/ 00017 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SCI SAINT JOSEPH c/ BANQUE TARNEAUD CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU CENTRE OUEST LIMOGES, le 24 Juin
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04150_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-Joseph tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
contentieuse antérieure : Brest Métropole a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner, conjointement ou chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés SETEC TPI, Freyssinet France, Endel et Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e88
6 novembre 2007
6 novembre 2007
X... 1o)-Nullité du cautionnement souscrit par Monsieur Joseph X
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4300d83dbd04f5fb2bb2
14 avril 2023
14 avril 2023
La SARL Rivas Joseph est déboutée de sa demande formée au titre des frais et dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d16
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382d
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Joseph Z... aurait acquis la maison litigieuse.
Source officielle3e Chambre A
603681e5575dd92527699eda
15 octobre 2015
15 octobre 2015
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/319 Rôle N° 14/05118 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ [E] [Y] [B] [L] [U] [R] Joseph
Source officielleChambre Sociale
62736aeba58162057dac689d
3 mai 2022
3 mai 2022
03 MAI 2022 Arrêt n° CV/NB/NS Dossier N° RG 19/01495 - N° Portalis DBVU-V-B7D-FIFN [X] [I] / Association MAISON SAINT JOSEPH Arrêt rendu ce TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX par la QUATRIEME
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92931
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Joseph, excédé par les invectives, prend la défense de Sonia et s'ensuit une brève altercation entre Sofia et Joseph.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386a
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Valérie Y... ÉPOUSE X...divorcée X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0cfdc25a97f0381f4b51
25 février 2015
25 février 2015
La Maison de Retraite [1] gérée par l'Association Saint Joseph a embauché M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac35
18 mars 2008
18 mars 2008
Du 18 / 03 / 2008 Arrêt no CS / DB / NV Dossier no07 / 02396 Marie- Josèphe X... / Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
17 novembre 2006
-ALGERIE- représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître Samia BENZINE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 300 INTIMEE LA FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH dont le siège est sis
Source officielle3e Chambre A
6162fdf33ebbdffcbea6aa54
28 octobre 2011
28 octobre 2011
La SARL Joseph Guerrisi a réclamé à Monsieur et Madame [L] et [W] [K] le montant d'une facture de 18'610,86 €. Par ordonnance du 27 mai 2003, un expert a été désigné.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2f
11 décembre 2007
11 décembre 2007
TRANSACTION a retrouvé sur place deux occupants, Joseph C..., qui revendiquait un bail commercial conclu avec la Société C...
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91968
22 juillet 2014
22 juillet 2014
RG N : 14/00565 AFFAIRE : SCI SAINT JOSEPH C/ CAISSE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST, SA BANQUE TARNEAUD JCS/PS VENTE IMMOBILIÈRE JEX Grosse délivrée à Me BENOIT
Source officielleChambre 3-4
660f94e0a40f8b0008cb7159
4 avril 2024
4 avril 2024
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 9] (84), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN
Source officiellePage 15 sur 294