rémunérée à la commission et produit une lettre de CORMAN BELGIQUE du 21 décembre 1999 confirmant sa mission d'agent commercial sur le territoire français en contrepartie d'une commission de 0,10 F par kilo

néoplasique, - Que de très nombreux épithéliama baso cellulaires ont justifié plusieurs chirurgies, - Que l'état général apparaît encore bon (mai 2006, date de l'expertise) avec un amaigrissement de six kilos

examens médicaux pratiqués par le médecin du travail les 1er et 15 avril 2003, concluant à son " inaptitude totale au poste de manoeuvre, et à son aptitude à un poste sans port de charges de plus de dix kilos

lieu de rejeter les moyens invoqués ; Attendu, au fond, qu'il apparaît que Juan X... est opposant à un jugement de défaut qui l'a déclaré coupable de complicité d'importation et transport de 1 187 kilos

6.200 euros et son assurance vie de 54.300 euros, soit la somme globale de 77.250 euros outre la part de l'appartement de Paris ; Considérant qu'elle explique avoir mal formulé ses demandes (en Kilo

d' un accident du travail survenu le 12 décembre 2003, il était déclaré par le médecin du travail inapte à son poste le 20 avril 2005, apte à un poste sédentaire sans port de charges de plus de dix kilos

du 18 décembre 1991 au 31 janvier 1992) ; qu'il a entrepris, deux jours après son incarcération, une grève de la faim - qui n'a cessé qu'avec sa remise en liberté - au cours de laquelle il a perdu 32 kilos

heures (horaire de 35 heures sur 4 jour par semaine) : installation du patient, des cales et des appuis, installation des boites d'instrument, port des boîtes ancillaires prothétiques pesant entre 5 e 15 kilos

être pris en compte par la suite ; il ressort clairement des éléments justificatifs des recettes et des charges ainsi que du tableau récapitulatif fournis par l'Armement Korrigan que le bénéfice au kilo

être pris en compte par la suite ; il ressort clairement des éléments justificatifs des recettes et des charges ainsi que du tableau récapitulatif fournis par l'Armement Korrigan que le bénéfice au kilo

Sur le fait qu'elle pouvait porter des charges lourdes, et notamment le jour de son accident (le 29 aout 2016) un seau de carottes « pesant plusieurs kilos », Mme [N] n'apporte aucun élément probant.

Elle soutient que les paquets de linge de 15 kg étaient en réalité trois paquets de 5 kilos attachées ensemble qu'il suffisait de séparer et qu'il n'y aurait donc plus de danger.

Pas de manutention au-delà de 15 kilos ni tâches les bras au dessus du niveau des épaules pour 3 mois».

Un bloc de pierre pesant au minimum une dizaine de kilos s'est détaché et lui a écrasé la main. En compagnie du responsable du chantier ([W] et [V]) nous avons constaté que M.

peau, puis, en fin de chaîne, de faire tomber les veaux dans un bac, la carcasse étant destinée à la destruction, qu'il leur était demandé de décrocher à la main plus de 70 veaux pesant en moyenne 50 kilos

Le 29 septembre 2015, les deux postes, d'un poids total de 11.400 kilos, ont été positionnés sur un conteneur flat de 20' n° MSCU 734 745/1.

chiffre d'affaires de celui-ci'; -d'un avertissement du 3 août 2018 qui ne lui a été remis que le 26 septembre 2018'; -d'un avertissement du 3 mai 2019 lui faisant grief d'avoir laissé dans son rayon 7 kilos

] moyennant un fermage annuel payable semestriellement à terme échu, les 1er juillet et 1er janvier de chaque année, pour le premier terme avoir lieu le 1er juillet 1991, égal à la valeur de 158, 22 kilos

Convention de Varsovie, l'indemnité due par le transporteur, hormis les cas d'une déclaration d'intérêt, d'irrégularité de la lettre de transport aérien ou de faute inexcusable, est limitée à 17 DTS par kilo

Il ressortait une activité conséquente de revente d'héroïne, et, en moindre quantité, de cocaïne, les quantités écoulées avoisinant les deux kilos par mois pour l'héroïne, et un réseau d'une soixantaine