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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL01393_20260226
26 février 2026
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24TL01500_20260402
2 avril 2026
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22TL22032_20230608
8 juin 2023
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22TL22592_20230608
DCA_22TL00514_20231214
14 décembre 2023
Lafon, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Serpentier pour la société RD Néphrologie. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22TL00628_20230608
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22TL20982_20240606
6 juin 2024
Lafon, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Bouffard pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21TL01194_20230608
Lafon, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Pottier pour la société Energie Plaine du Mas Dieu. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL04428_20230928
28 septembre 2023
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21TL04494_20230928
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL00316_20221013
13 octobre 2022
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
13e chambre
625fa5998361df277dc59a06
19 avril 2022
le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00030 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gwendoline RICHARD Me Franck LAFON
2ème Chambre
642e75e38b510604f5bc1f28
4 avril 2023
Etablissement Public COMPTABLE DES IMPOTS DU POLE DE RECOUVREMENT IALISE DE CHARENTE-MARITIME Spécialisé de la Charente-Mariime - [Adresse 6] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe-Henri LAFONT
628490c5498a54057d103073
17 mai 2022
par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2019F00164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Franck LAFON
1ère Chambre C
6033cfc14bc3cc81e0af3dae
28 mars 2017
de la SCP LAFONT, CARILLO, CHAIGNEAU, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES dans RG 14/09138 et RG 14/9245 : Monsieur [B] [L] né le [Date naissance 1] 1979
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163d87d99a586c22d6d449a
24 juin 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- BG ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Cour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a79
5 octobre 2006
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 05 Octobre 2006 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Mademoiselle Véronique Xc/S.A
6253c9e8bd3db21cbdd898ba
23 novembre 2006
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 23 novembre 2006 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Monsieur Patrick Xc/S.A
6253ca26bd3db21cbdd8a367
10 janvier 2008
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 10 Janvier 2008 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
6253cd6abd3db21cbdd9346f
25 février 2010
Camille Desmoulins 92784 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP FIEVET-LAFON
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