[D] en qualité de maçon, suivant contrat de travail à durée indéterminée, à effet du 6 septembre 1994.

en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Faits et procédure De 1999 à 2019, Monsieur [G] [E] [B] a travaillé pour le compte de la société [2] en qualité de maçon-coffreur

en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Faits et procédure De 1999 à 2019, Monsieur [Y] [U] [T] a travaillé pour le compte de la société [2] en qualité de maçon-coffreur

[Y] [N], employé par la société [1], entreprise de travail temporaire et mis à la disposition de la société [2] en qualité de maçon, a demandé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn la

- débouté monsieur [J] [K] et madame [P] [K] de leurs demandes relatives au titre des travaux réparatoires relatifs aux pompes de relevage, à l'intervention du maçon en urgence, aux frais d'expertise

assignation en référé le 21 avril 2016 à la SCI Jorgil 34 en qualité de vendeur, au syndicat des copropriétaires s'agissant des désordres provenant des parties communes, et à Monsieur [S] en sa qualité de maçon

Jusqu'à l'accident de travail du 19 mars 2021, il exerçait la profession de maçon. Il suit toujours un traitement de kinésithérapie, à raison de deux séances hebdomadaires.

[B] [S] né le 26 Avril 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate

Avril 2026, la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Faits et procédure Le 3 juin 2022, Monsieur [C] [L], salarié de la SAS [1] en qualité de maçon

[V] [M] a été engagé par la société [2] copropriété travaux en qualité de maçon, à compter du 1er juillet 2002, par contrat à durée indéterminée.

En l'espèce, l'avis d'aptitude avec restriction du 28 mai 2007 dont la société a été destinataire indiquait : - apte pour le poste de chef de chantier; - apte avec restriction pour le poste de maçon

Elle a pour activité « peinture, tapisserie et maçonnerie générale ». Son gérant est M. [K] [B]. M.

[F] [Y] a été embauché par la société [M] [U] [3] par contrat à durée déterminée pour la période du 3 juin 1999 au 30 juillet 1999 en qualité de maçon.

présenté requête au président du tribunal civil de première instance de Papeete aux fins d'être autorisée à pratiquer saisie conservatoire du navire SEE ADLER appartenant à la société ESLS amarré à la marina

subsidiairement encore : - de débouter Mme [H] [X] de sa demande tendant à voir la SA Abeille IARD & Santé condamnée à lui payer les sommes de : * 16 800 euros contenue dans le devis de la société de maçonnerie-ciment

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE [B] [G], salarié de l'entreprise [1] occupant un poste de maçon, a été victime d'un accident du travail le 26 juin 2017.

Pauline DURIGON, conseillère, qui en ont délibéré, Greffière, lors des débats et du prononcé : Madame Mélissa ESCARPIT EXPOS'' DU LITIGE Employé par la société [2] (la société) en qualité de maçon

X du 12 janvier 2012 ; 5) la facture correspondante au devis n° 55341, travaux de maçonnerie, Société X Fils et X du 12 janvier 2012 ; 6) le devis de la facture RCS F12020 du 8 août 2012 Société RCS

Par ordonnance du 27 mars 2015, le juge commissaire du tribunal de commerce de Macon a admis la créance de la [G] [N] au titre du prêt précité pour la somme de 594 369,36 euros à titre privilégié.

N° RG 23/00315 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEQ6 MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 26 janvier 2023, rendue par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Mâcon