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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
62c67c51ca9bf263790307fe
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a185
28 février 2006
28 février 2006
Il y était précisé : " seront communs pour les Sieur et Dame L... et le Sieur K........ 2) la sortie du manoir vendu pour arriver au terrain communal, 3) le sentier qui part de la maison, traverse un
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465962c024d1adffef7682
11 octobre 2022
11 octobre 2022
composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Greffier, lors des débats : Madame Manon
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb3615e2fbe7c90043931
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[D] [L], né le 20 février 1966, a été embauché par la société SICRA en qualité de maçon boiseur. Il a ensuite été dépanneur, puis ouvrier d'entretien polyvalent.
Source officielle5e chambre Pole social
64364d5329c3df04f589a545
11 avril 2023
11 avril 2023
de maladie professionnelle relative à une 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs épaule droite', médicalement constatée pour la première fois le 10 septembre 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e3
26 juin 2006
26 juin 2006
le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 5ème No Section : B No RG :03/10188 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Michel TREYNET SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d13
5 juillet 2006
5 juillet 2006
VEYSSIERE-DARGACHA-SABLE-VEYSSIERE, avocats INTIMES D'autre part a rendu l'arrêt contradictoire suivant après qu la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 30 Mai 2006, devant Nicole ROGER
Source officielle2ème Chambre B
6031ed6221690b265dce157d
5 juin 2018
5 juin 2018
Représentée par Me Roger A... de la SAS A...
Source officielleRETENTIONS
67f4adb776ec6bab6dfbac57
5 avril 2025
5 avril 2025
LE PREFET DU PUY-DE-DÔME [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Manon VIALLE, avocat au barreau de l'AIN substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04516_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A, qui se plaignait de douleurs à l'épaule gauche depuis 2015, a présenté une tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche qui a été diagnostiquée le
Source officielle1ère Chambre
60328e913ba2d0031f29d3cb
9 janvier 2018
9 janvier 2018
des débats **** APPELANTE : SCI CAPE COD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Mikaël LE ROL
Source officielle1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c486e
1 mars 2016
1 mars 2016
longeant le côté droit de la route nationale n° 169, passant entre ces parcelles et le cours naturel du ruisseau le Goaranvec.
Source officielle1ère chambre civile B
6163b7fdb88d7e4ae5cfe389
12 juillet 2010
12 juillet 2010
au 12 juillet 2010 (avis a été donné aux avoués conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile) COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats : Président : Monsieur ROUX
Source officielleChambre sociale
6263990e81d302277d8e8bd8
21 avril 2022
21 avril 2022
SOCIALE ARRÊT DU 21 AVRIL 2022 MINUTE N° N° RG 19/00643 - N° Portalis DBVF-V-B7D-FKQF Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pôle social du Tribunal de Grande Instance de MACON
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf8
4 juin 1998
4 juin 1998
- Dit n'y avoir lieu à condamnation sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - Condamne Monsieur Christian X... aux dépens, - Admet la SCP JULLIEN & LECHARNY & ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90417
20 mars 2013
20 mars 2013
la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL DPI PROMOTION représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège dont le siège sociale est 12 bis rue Roger
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
, Daddy Cool, Darling, Divin Enfant, Einstein, Enfant roi, Fils à papa, Incruste, Magic Mamie, Maîtresse, Mère-Grand, Mère poule, La Merveille, Papy Gâteau, Pièce rapportée, Prince Charmant, La princesse
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdbbe3083c74f9d5baff98d
1 février 2019
1 février 2019
Ce contrat concernait 9 projets proposés par la société Oser : - Projet n°1 CC Moulin d'Ecalles A28 - Vieux Manoir ' Longuerue, - Projet n°2 CC Moulin d'Ecalles ' Sainte Croix sur Buchy,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60364548ae8bffa6ee8267e4
20 novembre 2015
20 novembre 2015
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2015 APPELANTE : Société SAMSIC SECURITE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b35
15 novembre 2001
15 novembre 2001
MAURICE ET FILS LUNETTERIE A... dont le siège social est : ... par ses dirigeants légaux Avocat : Maître LOUARD (MACON) APPELANTE ---------------- - Me Y..., G. X... SUP . MONSIEUR C...
Source officiellePage 15 sur 28
Romane, LE ROUX, Romane, Louna, Manon
24/01/2024
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Com-Op, LE ROUX, Manon
27/01/2023
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LE ROUX, Manon Clémence Marie
22/12/2020
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