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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3da
3 avril 2012
3 avril 2012
X... a indiqué avoir été opérateur sur le four de traitement thermique, avec MM.
Source officielleChambre 1-3
680c6dc1fe1a38d696f20f74
25 avril 2025
25 avril 2025
SODAM (LES MAISONS DU SOLEIL) C/ [Z] [N] [F] [G] épouse [N] Compagnie d'assurances ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme CARANTA Me Kristel GORAN Me
Source officielle6ème Chambre
62c7ca80cb8dca058e3e7c45
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En effet, à cette altitude, l'amplitude thermique peut être de 30 à 40°C entre le jour et la nuit.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639213ef607c90ab6593
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne INTIMEE : CIPAV CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marion
Source officielle1ère Chambre
642e75e88b510604f5bc1f44
4 avril 2023
4 avril 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
670f58554ad0d5ee7d7e5d18
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ENTREPRISE DUPRE [Adresse 6] [Localité 3] ayant toutes les trois pour avocat Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : Société SEM PATRIMONIALE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dc9
14 novembre 2017
14 novembre 2017
06 Janvier 2016 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 15/ 00641 Copies exécutoires délivrées à : la SCP CABINET LEGENDRE-SAADAT Me Thierry
Source officielle4e chambre civile
626a2f4b71469e057d789a9a
27 avril 2022
27 avril 2022
GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/06707 APPELANT : Monsieur [B] [U] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Thierry
Source officielle4e chambre civile
63ca42cf9066fd7c90fc25eb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[W] épouse [S] née le 04 Mai 1956 à [Localité 5] (AVEYRON) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Alain COMBAREL, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE et par Me Thierry
Source officielle4e chambre civile
62736a8ea58162057dac6714
4 mai 2022
4 mai 2022
d'assurances Groupama Méditerranée prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit établissement [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Julie DE LA CRUZ substituant Me Thierry
Source officielle17e Chambre B
5fdc4c4eb7db0d7047b47102
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE,
Source officielle17e Chambre B
5fdc896a4a7ce0acb96b5602
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE,
Source officielle1ère Chambre
64a50c72b8594705dbfcc9f0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Monsieur [I] [J] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Thierry
Source officielle4e chambre civile
6438f2e0a942a604f5e9366f
13 avril 2023
13 avril 2023
état des RG 20/4686 et 20/4067 sous le RG 20/4067 APPELANTES : Madame [M] [K] née le 07 Novembre 1981 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry
Source officielleChambre 4-5
5fd9a342f40c34969264992c
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Rôle N° RG 17/14372 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BA7A5 [L] [C] C/ SCS BARCLAY'S PATRIMOINE Copie exécutoire délivrée le : 12 décembre 2019 à : - Me Thierry
Source officielleChambre 4-5
5fda1d0f5793ca613e93f799
26 septembre 2019
26 septembre 2019
application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry
Source officielleChambre 4-5
5fdb782d040cad56803be65c
7 mars 2019
7 mars 2019
application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA01823_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le sarcophage se comporte alors comme un radiateur à vapeur, chauffant son milieu environnant par conduction thermique ".
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213a
10 mars 2015
10 mars 2015
Thierry A..., chef d'agence EIFFAGE et supérieur hiérarchique de M.
Source officielle3e chambre civile
662b43c8fe25450008314902
25 avril 2024
25 avril 2024
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 15 sur 24