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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab1bd3db21cbdd8bc61
29 juillet 2008
29 juillet 2008
, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint- Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 1184 ENTRE La Société FIGAR " SAN MARINA
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf9
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Z... mandataire liquidateur de la société Y..., au bénéfice de Mme Maria X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.
Source officielleChambre Sociale
68f8683cd7e432441d85c00c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
. ****** FAITS ET PROCÉDURE A compter du 1er octobre 2016, la direction de la marina de [Localité 6] a été confiée à la société Caraïbes Trading, représentée par M.
Source officielleRéférés
69d74543cdc6046d479c982c
7 avril 2026
7 avril 2026
DBVC-V-B7K-HYED Association ORNEODE Non comparante, représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN DEMANDERESSE Monsieur [M] [G] Non comparant, ayant pour avocat par Me Marina
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c23
8 décembre 2015
8 décembre 2015
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c48
8 décembre 2015
8 décembre 2015
L'instance opposant Mme Maria G... à Me I...
Source officielle17e Chambre B
6037753c1b9315512dd03dc3
19 mars 2015
19 mars 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/146 GP Rôle N° 13/14814 [J] [I] C/ SAS MARIA HELENA
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c21
8 décembre 2015
8 décembre 2015
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Maria
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03586_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Il résulte, en outre, de l'extrait de l'acte notarié fixant les conditions de vente des marinas et les obligations des acquéreurs que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e483
5 juillet 2011
5 juillet 2011
docteur Jean-Gabriel A...à payer à Mme Maria X...: * la somme de 6 000 euros au titre de son préjudice d'affection* la somme de 12 952, 22 euros au titre de son préjudice économique -débouté Mme Maria
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d8
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Maria Frédérica comme bénéficiaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92102
5 mars 2015
5 mars 2015
C/ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : Madame Maria X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9b
28 octobre 2003
28 octobre 2003
. * * * FAITS ET PROCÉDURE Yves X..., Gisèle X... et Maria B. veuve B... se sont portés cautions le 24 juillet 1997 des engagements souscrits par Thierry et Valérie X..., en ce compris le prêt du même
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c25
8 décembre 2015
8 décembre 2015
L'instance opposant Mme Maria-Isabelle X... à Me B...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b8d9efb73d2e55750f8b
10 avril 2013
10 avril 2013
" pour la première, sous franchise "Marina Rinaldi" pour la seconde.
Source officielleCour d'Appel
Maria Catarina X... divorcée Antonio Y... a interjeté appelc/Antonio Y
6253cb2abd3db21cbdd8cfbd
5 janvier 2009
5 janvier 2009
ARRÊT DU 05 Janvier 2009 --------------------- RG N : 06 / 01342 --------------------- Maria Catarina X... divorcée Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6711fae57603bf88a1884a07
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42348 S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d16
3 juin 2021
3 juin 2021
VILLAGE SOLEIL LA MARINA agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0636
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Localité 7] Madame [B] [M] [K] [N] [Adresse 1] [Localité 6] INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/237 DU 04 Juillet 2023 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Marina
Source officielleChambre civile TI
64acf41603c09105db6c0640
4 juillet 2023
4 juillet 2023
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/246 DU 04 Juillet 2023 FAITS ET PROCÉDURE Nous,Partick CHEVRIER, conseiller de la Mise en Etat, Assisté de Marina
Source officiellePage 15 sur 292