CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4f00
12 février 2015
représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE , avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Yves SOULAS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE.
Ch. Sociale -Section B
5fdd1b5816700d84bc90c238
11 octobre 2018
A..., âgé de 34 ans pour être né le [...], exerçant la profession de conducteur de machine sur pupitre au sein de la société Bois du Dauphiné depuis le 20 mars 2000, a été victime d'un accident du travail
Chambre 3-2
5fda9e5edabe4d2edc2f0742
13 juin 2019
[Adresse 3] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pierre-Paul MUSCATELLI, avocat au barreau
Chambre 1-5
65a77c3e8121050008662b31
16 janvier 2024
Représenté et assisté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [V] épouse [Y] représentée par son administrateur de biens le
Chambre 3-3
5fd950d997980d39a8109a0a
27 février 2020
91 Rôle N° RG 18/06932 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCKJV [A] [Y] [D] [O] épouse [Y] C/ SAS SOGEFINANCEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me IMPERATORE
69d8a647cdc6046d47bd82c3
9 avril 2026
Le comptable du Pôle de recouvrement des Alpes Maritimes a interjeté appel de cette décision le 8 juillet 2021.
Chambre 3-4
6438f1b8a942a604f5e9315f
13 avril 2023
[T] [X] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Chambre 3-1
64c35c13f01612d969defe4a
27 juillet 2023
DEMANDERESSES A LA REQUÊTE Madame [C] [J] née le 18 Juillet 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau
Chambre 1-2
6549e2c4bc1a528318e09604
6 novembre 2023
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE VÉHICULES DE LOISIRS ( SODEV) Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE
64af98c0049d5c05db173094
12 juillet 2023
[N] [Z] Représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Chambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4695
26 janvier 2023
HOTELIERE MEYERBEER Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me RULLIER Me CHARDON Me ROUILLOT Me IMPERATORE Me TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Sur saisine
Chambre 1-11 référés
63cf8467a6687f7c904cb9be
23 janvier 2023
DEMANDERESSES Madame [S] [B] pris en sa qualité de gérante de SCI LUCAS, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au
8e Chambre C
60329b6a7da3610fe0aaab83
21 décembre 2017
ARRÊT AU FOND DU 21 DECEMBRE 2017 N° 2017/ 519 Rôle N° 15/18748 [N] [L] [G] [S] épouse [L] C/ SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : IMPERATORE
6162ab4e5c00de021c93d5e4
25 octobre 2012
[Z] [Y] [J] [Y] [S] [Y] C/ [V] [E] [H] [E] épouse [K] [B] [E] [M] [E] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE
Avis
CADA:20202638
31 décembre 2020
liste du paquetage de son client, provisoirement transféré au centre pénitentiaire Sud Francilien en provenance du centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure et à destination de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré
CADA:20120238
26 janvier 2012
aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2011, à la suite du refus opposé par le président de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Martin-Château
3e Chambre B
6162c1cb34defd4c4b3b4619
16 mai 2012
NURIT, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'Assurances HANSE MARINE VERSICHERUNG AG prise en la personne de son Dirigeant en exercice [Adresse 14] .
61629f7f35a5d4e0c2ddca7b
6 juin 2013
ARRÊT AU FOND DU 06 JUIN 2013 FG N° 2013/356 Rôle N° 12/02842 [Y] [I] C/ [K] [X] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE
3ème chambre A
69fd7ab8cdc6046d4703d6bb
7 mai 2026
TOKIO MARINE HCC C/ S.A.
7ème Ch Prud'homale
5fca761cc561ac6356f038bb
8 octobre 2020
réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.
Page 15 sur 1520