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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 2
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7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vous êtes depuis le 1er janvier 2020, Responsable de Magasin sur notre magasin de [Localité 5].
Source officielleChambre 4-3
62bfe097413a8b69b32bf011
1 juillet 2022
1 juillet 2022
, statut agent de maîtrise, niveau 5C, au sein du magasin Dia de [Localité 2].
Source officielle6e chambre
6034d16389316cbb88a2ac3c
20 septembre 2016
20 septembre 2016
N° 15/05389 AFFAIRE : [R] [U] C/ SAS MONDADORI MAGAZINES FRANCE SYNDICAT NATIONAL DES JOURNALISTES Sur le contredit formé à l'encontre d'un Jugement rendu le 16 Novembre 2015 par le
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00304_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
lequel le maire de Sélestat a délivré à la société " Immobilière européenne des Mousquetaires " un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale en vue de l'implantation d'un magasin
Source officielleCour d'Appel
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7 février 2011
7 février 2011
Le 29 septembre 2008 le magasin situé à Aire Sur Adour fermait ses portes.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT02248_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Caen d’annuler la décision du 17 avril 2023 par laquelle le préfet du Calvados a refusé de mettre en œuvre ses pouvoirs de police spéciale des exploitations commerciales pour ordonner la fermeture du magasin
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf7
19 février 2008
19 février 2008
Le 6 mai 2003, elle a été affectée au magasin de POITIERS en remplacement de Madame A..., responsable de magasin, ayant la qualification d'agent de maîtrise catégorie B.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6684eaf8a0de54ff609f7f06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
fermer le magasin à votre place puisque vous deviez vous absenter.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90681
6 mai 2013
6 mai 2013
X...pour assumer la responsabilité du magasin de la Jaille, il constatait 10 mois plus tard la désorganisation du magasin ainsi que la lente mais constante détérioration de ses résultats.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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26 avril 2013
26 avril 2013
Elle distribue ses créations en France et à travers le monde, par l'intermédiaire de grossistes, de magasins de détail ainsi que sur son site internet.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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16 décembre 2015
16 décembre 2015
L'employeur n'établit par aucun autre moyen avoir notifié au salarié son "affectation" au magasin Les Quatre Temps.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8690d
1 juillet 2003
1 juillet 2003
, directeur de magasin à structure simple.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a1924f6cdc6046d4753a1a4
28 mai 2026
28 mai 2026
société ACHETER-LOUER.FR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état, Assistée de Célia MAXIMIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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15 janvier 2020
15 janvier 2020
sa visite du 13 avril 2015, (pièce 28 de la société locataire) n'a pas relevé de malfaçons hormis celle de 'palier au ressaut du sol par rapport au niveau de référence concernant les deux sorties du magasin
Source officielleChambre 4-1
6364ba30e405357f749ea51c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le portail d'entrée principale est ainsi resté ouvert d'environ 2h00 à 6h00 du matin, heure d'arrivée du cadre de permanence qui venait ouvrir le magasin.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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12 octobre 2010
12 octobre 2010
Mme [G] [T] a été engagée en 1994 par la société SFM (Société Fromentiers Magasins) en qualité de vendeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85177
27 mai 1999
27 mai 1999
Le premier magasin de THIAIS a été livré le 3 septembre 1993. Depuis lors d'autres magasins, sous enseigne "EXTRAPOLE", ont été mis en chantier : à LA DEFENSE, à PARIS NORD, MONTMARTRE et IVRY.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91514
9 mai 2014
9 mai 2014
Sa promotion, en tant que chef de magasin, a, alors, été envisagée et soumise à une période probatoire de deux mois. Le 17 janvier 2005, il a été titularisé au poste de chef de magasin.
Source officielleChambre sociale
662b43fffe25450008314cb6
25 avril 2024
25 avril 2024
, recadrer l'affichage du magasin, traitement des palettes plus rapide, réaliser les demandes d'embauche dans les 48 heures, affichage et traitement des marchandises en magasin).
Source officielle2ème chambre
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5 avril 2023
5 avril 2023
Naturhouse indique avoir été élue « meilleure enseigne de l'année » par le magazine Capital entre les années 2018 et 2022.
Source officiellePage 15 sur 533
SCEA MATAMIN
08/07/2014
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SCEA MATAMIN
29/01/2014
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LA MATAMINE
15/02/2011
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SCEA MATAMIN
07/12/2010
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