Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
603271014358d2a55ea8a11a
1 février 2018
1 février 2018
qu'ainsi ces machines n'ont pas été touchées par les flammes, ni non plus par les moyens utilisés par les pompiers pour circonscrire ce feu.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354bc
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielleChambre 4 A
6791dff81c87724b5e69d931
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FEDEX EXPRESS FR a notifié à M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62e3790ff18708e2e904b008
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Simultanément ma femme est partie dans une direction opposée , vers le salon vers le salon.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a1cb86fa851c25cc91
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La société décrit le poste de lamineur/ cariste comme suit : 'est responsable du chargement de sa machine en fils machine après avoir contrôlé le diamètre et la qualité du fil machine en fonction du bon
Source officielle1ère Chambre
6285e17c6a1876057df5d546
17 mai 2022
17 mai 2022
, le branchement des machines et leurs mises aux normes, les chemins de câbles [...] les pièces de transition, les plateformes pour l'installation des machines', ainsi que 'l'étanchéité des machines et
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Une note en délibéré a été présentée le 21 janvier 2026 par Me Cambus pour la Ferme éolienne du Torpt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
du Siège ci-dessus désignés : Par acte sous seing privé du 25 décembre 2001, la SAS GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE et Jean-Marc X... ont conclu un contrat de crédit bail mobilier portant sur une machine
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b9
8 avril 2008
8 avril 2008
En revanche, il a fait droit à une demande de dommages- intérêts pour discrimination syndicale car on lui aurait préféré un autre salarié, Monsieur Z... comme maître machine à bord du Gascogne alors que
Source officielle2e chambre sociale
68de071f1bc19e7640ea3e5b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
A ce titre, il intervenait en équipe sur une bourreuse, machine destinée à l'entretien des voies ferrées. À compter du 1er décembre 2017, il a été promu chef d'équipe.
Source officielle15e chambre
6349008b63d497adffda436c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
J'évite de passer près de sa machine, parce qu'il pourrait m'accuser d'avoir touché à sa machine (en apportant des modifications). Je l'évite.
Source officiellechambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
11 mars 2010
des ébauches, remplacement des opératrices de contrôle visuel en sortie machine, - alimentation récupération des coupes : présence d'amiante sur les machines de formage et le four, - sur tous les modèles
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678e8fb8a9d9693e17ae
24 juillet 2023
24 juillet 2023
les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Carole PAUTREL, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre et par Madame Sylvie MATHIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
Ainsi, selon le paragraphe 12 de la description : « Le paillage de la botte est réalisé d'un côté de la machine. Le déroulement de la botte est réalisé de l'autre côté de la machine.
Source officielleChambre 4-6
69623e35cdc6046d47d6055e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-6
6a210f0ccdc6046d4709b7bc
3 juin 2026
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD
Source officielleSécurité sociale
61631226615c943a65e043b4
20 mars 2012
20 mars 2012
INITIAL BTB, a été victime d'un très grave accident du travail ; il a été étranglé par une machine.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02362_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
DÉCIDE Article 1er :La requête de la société Ferme Éolienne de Santigny est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034cabc2f6fe0b55c5e14d5
23 septembre 2016
23 septembre 2016
vendues depuis le 30 juin 2010, quelque soit leur dénomination ('préhenseurs', 'MANUEL VHL', 'machines automatiques','ventouses', 'appareils, etc') leurs spécifications et leurs plans de fabrication,
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a77
17 avril 2025
17 avril 2025
[N] [O] qui atteste que « le gros point noir de ces machines reste la gestion du froid.
Source officiellePage 15 sur 92