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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb61bd3db21cbdd8d5d8
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ***** Eric Y... et Dolorès X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Mattis né le 09 janvier 2007.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02963_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
à lui verser la somme de 20 000 euros en réparation des préjudices résultant pour elle de la délibération du jury fixant à 1 sur 20 la note à l'épreuve de soutenance de son mémoire de recherche de master
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4be
11 avril 2012
11 avril 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 07 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/00706 Copies exécutoires délivrées
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02234_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision du 11 mai 2023 par laquelle le président de l'université de Reims Champagne-Ardenne a refusé sa candidature en Master
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00883_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Rouen d'annuler la décision du 21 octobre 2020 par laquelle le jury de l'université de Rouen Normandie l'a ajourné à l'issue de la seconde session de l'année universitaire 2019-2020 des examens de Master
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c468d
14 février 2017
14 février 2017
compte tenu de l'issue définitive de la procédure pénale ouverte du chef de faux au sujet de ce master ; qu'il résulte notamment des éléments appréhendés par le juge d'instruction que le master a été
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d93
10 novembre 2005
10 novembre 2005
que le litige ne saurait en aucune manière porter sur la vente des autocars et autobus, expressément exclue dans le contrat de 1996, et donc par suite dans l'avenant de juin 1998 relatif à la gamme Master
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88803
24 octobre 2006
24 octobre 2006
MATY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Boulevard Kennedy 250040 BESANOEON, PARTIE CIVILE, intimée, citée, absente, sans avocat.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02342_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Sur sa demande et après la justification de la détention d'un diplôme de master 2 depuis 2009, il a été reclassé à l'indice brut 500 à compter du 1er janvier 2016. Le 22 mars 2016, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01482_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par une décision du 14 janvier 2014, le préfet de la Gironde a attribué à Mme A B une mesure agro-environnementale territorialisée (Maet) pour une période de cinq ans, courant du 15 mai 2013 au 14 mai
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01380_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A B a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler la décision du 30 août 2019 par laquelle le président de l'université de Tours a refusé son inscription en première année de master mention "
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02535_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Les mentions de l'arrêté attaqué permettent ainsi de comprendre que Malte doit être regardée comme l'État responsable du fait du dépôt dans cet Etat d'une précédente demande d'asile.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00803_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. (…) / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02896_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier, qu'après avoir obtenu un Master 1 " Arts Philo : Espace caraïbe, arts, littératures, philo ", Mme B a poursuivi en France son cursus en Master 2 correspondant et s'est
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03361_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Toutefois, inscrit en première année de master de droit international en 2018-2019, M.
Source officielle15e chambre
615e0dc2c25a97f0381f4f56
18 juin 2014
18 juin 2014
recruté en qualité de chef de projet, avec un important niveau de responsabilités ainsi qu'il résulte de l'annexe A de son contrat de travail, ayant suivi une formation d'ingénieur de haut niveau ( 'Math
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00017_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il s'est inscrit en master I de sociologie à l'université Lumière Lyon II et au diplôme universitaire (DU) d'économie sociale et solidaire de l'université catholique de Lyon.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01455_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si elle a été ajournée à l'issue de cette année universitaire, elle s'est réorientée en 2021-2022 et a intégré le master 1 " Monnaie, Banque, Finance, Assurances, parcours Economie et Gestion des Risques
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
en deuxième année de master, le préfet du Rhône a indiqué les considérations de droit et de fait qui fondent sa décision.
Source officiellePage 15 sur 176
Le Moullec, Matthias, Christophe, David
31/07/2026
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ENTREPRISE MATTANA
31/07/2026
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MATTEZI, BBRM
Cession du fonds de commerce de sandwicherie, traiteur, glace, confiserie, boissons non alcoolisées, vente à emporter, café, salon de thé, restauration rapide, s'appliquant aux éléments incorporels pour 182 000 euros et aux éléments corporels pour 19000 euros. Cession sous acte authentique en date du 30/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 18b Avenue de la Pécardière 72470 Saint-Mars-la-Brière
31/07/2026
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MATTA
31/07/2026
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MASNOU, Matthieu, Louis, Henri
31/07/2026
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