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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
61636a9222908a2ec611e8ed
6 avril 2011
6 avril 2011
: J 89 INTIMÉS SCI AVYBLON, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielle4e chambre civile
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10 avril 2025
10 avril 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251dba731fad7dd3549a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, délibéré prorogé au 31/07/2024 les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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8 avril 2026
8 avril 2026
08 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle2ème chambre
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
GAF Confirmation Grosse délivrée le à Me Cyrille PERIGAULT Me Philippe GOURBAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officielle3e chambre
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19 septembre 2019
19 septembre 2019
La banque précise, dans son courrier du 10 septembre 2016, que le prêt aurait été refusé aussi au taux de 2,3%; étant relevé que la lecture combinée de ces trois courriers établit sans aucun doute que
Source officielleSociale E salle 4
689c1c148b0dfb226fe66f16
11 juillet 2025
11 juillet 2025
] représentée par Me Hugues MAQUINGHEN, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Thomas T'JAMPENS, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 27 Mai 2025 Tenue par Philippe
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
662c94ecb787c4000862f53d
25 avril 2024
25 avril 2024
Par courrier en date du 18 avril 2024 adressé au greffe de la cour, Mme [T] [P] a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielle2° chambre
5fdb2dce48641c03dc3051af
2 avril 2019
2 avril 2019
Représenté par Me Philippe TERRIER de la SCP D'AVOCATS TERRIER, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SA SOCIETE GENERALE [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8aca2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Méditerranée Automobile » saisissait son assureur, « AXA Courtage » qui missionnait le « Bureau Commun Automobile » pour expertise du véhicule.
Source officielle12e chambre
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6 avril 2023
6 avril 2023
LES GALOPINS BOULOGNE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 et Me Jean-Eric CALLON de
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aaa
6 avril 2023
6 avril 2023
BARBACOA [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 et Me Jean-Eric CALLON de la SELARL CALLON
Source officielleChambre civile TGI
69f434b4cdc6046d472cb2cc
29 avril 2026
29 avril 2026
Aucun manquement au devoir de conseil du courtier ne peut être retenu s'il n'est pas démontré par les emprunteurs que ceux-ci ont, pour leur part, convenablement informé le courtier des circonstances de
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceff
24 juin 2008
24 juin 2008
N. ayant également pour gérant Philippe F.... Suivant avenant en date du 1er juillet 2000, la S. A. R. L. F...
Source officielle2ème chambre section C
6a1a7363cdc6046d47748dfb
28 mai 2026
28 mai 2026
[T] [V] a cédé à la société [J] [Y] un portefeuille de courtage.
Source officielle3e Chambre B
61609208db7ff645d8566485
15 mai 2014
15 mai 2014
L'offre d'assurance a été réalisée par les sociétés de courtage SCII et Philp KNIGHT et CO devenue UMS puis EIS, exerçant dans les mêmes locaux sous l'enseigne YATCH BOX et la direction de Monsieur [M]
Source officielle1ère Chambre
69e9b01fcdc6046d4738235c
21 avril 2026
21 avril 2026
Monsieur Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. M.
Source officielle3e Chambre B
61629873201c88caf8c4e1af
17 janvier 2013
17 janvier 2013
SAS RCS PARIS 422 066 613 pris en la personne de son représentant légal pris en sa qualité d'assureur de la SARL COPLAN INGENIERIE GROUPE demeurant [Adresse 9] représentée et assistée par Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64ae4b05a1775905dba3bc3a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
* * * La SASU CSE Assurance exerce une activité d'agents et courtiers en assurances.
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