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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da54
9 avril 2025
9 avril 2025
La Société HYGIE SPHERE, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n°751 857 822, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social, situé [Adresse 3] Représentée par Me Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
615e0d9ac25a97f0381f4e35
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Juin 2014 Date de mise à disposition : 09 Octobre 2014 Audience tenue par François MARTIN, conseiller faisant fonction de président, et Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd25
27 avril 2011
27 avril 2011
née le 10 Mai 1938 à LEVALLOIS PERRET (92300) ... 78390 BOIS D'ARCY représentée par Me Philippe RAOULT, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Sophie A... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c78
17 novembre 2014
17 novembre 2014
.-23110 EVAUX LES BAINS COMPARANTE-assistée de Me Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me GOMEZ, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : STEMO LIMOUSIN UEMO SERVICE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
642bbfe6d49e0104f58f01cf
3 avril 2023
3 avril 2023
BELLOIR, Conseiller, Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 11 Avril 2023
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc1f
3 avril 2025
3 avril 2025
ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/01014 APPELANTE : S.A.R.L. [2] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Philippe
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00094_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fda71ba9f99bcbb38dfffcc
2 juillet 2019
2 juillet 2019
[I] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Leila MESSAOUDI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 461 INTIMEE EURL P.SOCIAL [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
651e53a7a81daa831884f606
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce courrier indique également qu'une réunion sur les tâches assumées par chacun des différents employés était nécessaire pour clarifier la répartition des tâches.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa5f
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Philippe X... à un entretien préalable à une éventuelle mesure de licenciement fixé au 19 juin suivant. Le 12 juin 2009 à 8h36, M. X... a adressé à son supérieur hiérarchique, M.
Source officielle1re chambre sociale
68008c90ecbbb650faffb0ed
16 avril 2025
16 avril 2025
À ces tâches administratives s'ajouteraient des tâches aux postures non contraignantes et sans port de charges lourdes consistant à : un entretien périodique des machines et des outils, nettoyage des véhicules
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb93889c02507c9078dee8
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[B] [T] Société CADUCEE 81 C/ [V] [S] INFIRMATION PARTIELLE Grosses délivrées le 20/01/2023 à Me Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e262092ba098318768513
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[H], Mme [P] continuant à effectuer des déplacements sur [Localité 8] et accomplissant en parallèle des taches de contrôle de gestion à [Localité 4].
Source officielleChambre 4-6
6700d6cc836fac7141b7e7fc
4 octobre 2024
4 octobre 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre 4-6
65a236ef7ca18b0008e57f68
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleTARIFICATION
67948307c6ca88188aff6ab8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Philippe MELIN, président, assisté de Jean-François D'HAUSSY et Monsieur Jean-Pierre LANNOYE, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les
Source officielleTARIFICATION
67948307c6ca88188aff6abc
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Philippe MELIN, président, assisté de Jean-François D'HAUSSY et Monsieur Jean-Pierre LANNOYE, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les
Source officielleTARIFICATION
67948308c6ca88188aff6abe
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Philippe MELIN, président, assisté de Jean-François D'HAUSSY et Monsieur Jean-Pierre LANNOYE, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les
Source officielle1re chambre sociale
6363683d37e31b7f74444996
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Pour démontrer que le salarié n'accomplissait nullement les tâches d'un chef de cuisine l'employeur produit les attestations de témoins suivants relatives aux différentes tâches : ' concernant le recrutement
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389913
18 avril 2024
18 avril 2024
[S] [K] ne donne aucune description des tâches qu'il accomplissait au sein de la société [11], à ses différents postes.
Source officiellePage 15 sur 149