Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
651fa553c601f0831899170e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbea
7 mai 2008
7 mai 2008
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Raymond A... ... ... 20200 BASTIA représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b463
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Raymonde C / X... Alain GRA. / BG.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90502
8 février 2013
8 février 2013
Arnaud Jean Raymond Y... et Mme Magalie Catherine Claudine X... se sont mariés le 6 juin 1998 à SIX-FOURS-LES PLAGES (Var).
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ade
21 mars 2017
21 mars 2017
, représentée par Me Céline SIMAO-GOMES, avocat au barreau d'ESSONNE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ Nous, Thérèse Z..., magistrat en charge de la mise en état Assisté de Rima RAHMOUNI
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02921_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
A..., représenté par Me Rahmani, conteste cette ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Poitiers du 20 novembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633fc2d5e633183e2ee178e0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
suivant déclaration d'appel du 31 janvier 2022 APPELANT : [C] [R] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Rachid RAHMANI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603545f23608186f75d6177b
20 mai 2016
20 mai 2016
Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Madame Valérie GERARD, Conseillère Madame Madeleine HUBERTY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616274027705f25f43643fd9
20 décembre 2013
20 décembre 2013
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0ce5c25a97f0381f4b27
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e38c25a97f0381f538f
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61609218db7ff645d8566569
7 février 2014
7 février 2014
de : Madame Marie-Christine BERTRAND, PrésidenteMonsieur Paul André RICHARD, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243bb1217cad6c01648f6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03141_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
société BGCV, titulaire du lot " gros œuvre ", la société Lilian Michon, titulaire du lot " cloisons ", la société Secom Alu, titulaire du lot " menuiseries alu et murs rideaux ", la société Perrin Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c556
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Chambre ARRET DU 16 / 09 / 2008 Dossier : 07 / 00052 Nature affaire : Revendication d'un bien immobilier Affaire : Claude X..., Marcel X..., C / Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
Gérald PP..., Mme Raymonde RR... épouse UU..., Mme Marie-Claude WW..., Mme Brigitte SS... épouse TT..., Mme Gabrielle XXX... épouse YYY... et Mme Odile VV... par lettre recommandée postée le 9 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90925
11 juillet 2013
11 juillet 2013
13/ 63 Décision déférée à la Cour : rendue le : 06 Février 2013 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 15 Mars 2013 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Ramona
Source officielleChambre civile section A
69678184cdc6046d4741caf8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section A ARRÊT DU MARDI 13 JANVIER 2026 Appel d'une décision (N° RG 25/00035) rendue par le Juge de
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be88
14 février 2008
14 février 2008
Robert Parneix, conseiller de la mise en état, assisté de Nicole Francillette, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro 07 / 00311 Monsieur Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc6
16 octobre 2013
16 octobre 2013
né le 19 Décembre 1939 à AIN BEIBA (ALGERIE) ... 20110 VIGGIANELLO assisté de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Renée Raymonde Z...
Source officiellePage 15 sur 136