Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6033ba8bff684d6dbb11e475
12 avril 2017
12 avril 2017
avoir lieu à exécution provisoire au-delà de celle déjà ordonnée au titre des dispositions de l'article R.1454-28, sus nommé, - Déboute Monsieur [U] [T] du surplus de ses demandes, ainsi que la Sari
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd3
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Marie-Low's Q... à Lorient (MORBIHAN) le 06 mars 1964 Son épouse R... profession Demeurant ensemble et don-:iicillés à Draguignan, 25 rue jean Jaurès Mariés saris contrat de mariage préalable à leur union
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61631c5e48f63659ca90a6d9
10 février 2011
10 février 2011
réformation du jugement du 12 mai 2009 Dire que les sociétés JMG et DÉLICES DESSERT avaient la qualité de co-employeurs de Monsieur [R] ; Dire que la Société LE PAIN NATUREL vient aux droits de la sari
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01977_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Opération Sabre », l’enquête de commandement qui en a suivi, ainsi que les comptes-rendus des groupes de travail qui ont analysé les causes de cet accident, après saisine de la Commission du secret de
Source officielleChambre 4-8b
653219749e4ea48318f5a8fa
13 octobre 2023
13 octobre 2023
APPELANT Monsieur [L] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ana cristina COIMBRA, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Sabria MOSBAH, avocat au barreau de NICE INTIME URSSAF
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
MENT AQUITAINE S.A. SMA SA S.A.S. VINCI CONSTRUCTION FRANCEc/S.A
68f7156ea0214f9bf6ab150a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentées par Maître Eugénie CRIQUILLION, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Vincent CHAMARD-SABLIER
Source officielle19e chambre
6034fca9aee77f2a397aec05
7 juillet 2016
7 juillet 2016
personnes salariées par la société Paul Prédo (MM et Mmes [N], [Z], [A]) exerçaient en réalité leur activité en tout ou partie au profit personnel de Mme [L] à son domicile ou dans la propriété de Salbris
Source officielleChambre 1-4
68fb978511af6ba0065f4341
23 octobre 2025
23 octobre 2025
l'association de U Levante en novembre 2010, et un recours administratif a été introduit contre cette décision implicite de rejet devant le tribunal administratif de Bastia, lequel a annulé le PLU de Sari-Solenzara
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fda6507a7af61ade8685d15
5 juillet 2019
5 juillet 2019
prononcée à leur encontre au titre des contrats en cause ; DÉBOUTE en conséquence monsieur et madame [E] de leur demande de condamnation pécuniaire formée à l'encontre de la SARL LR CONSTRUCTIONS et de la SARI
Source officielle3ème chambre famille
6350e4e342150aadff23db96
19 octobre 2022
19 octobre 2022
- dit que les demandes de Monsieur [C] relatives à la SARI.
Source officielle1re chambre sociale
63d22a699b3c8605deec1ed6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[V] pour lui permettre de sabrer le champagne du Memphis à l'occasion de son anniversaire.
Source officielleChambre 4-8
627f48b3551627057d32de58
13 mai 2022
13 mai 2022
Le salarié réplique avoir été gravement électrocuté lors de la coupe d'un câble effectué à l'aide d'une scie sabre, alors qu'il intervenait sur un chantier sur lequel son employeur, la société [6], intervenait
Source officielleChambre Civile
6871ece7542d85a267f3c64a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il explique que l'appelante a usé de violences très graves à son encontre en lui assénant des coups de sabre d'abatis à la tête et aux mains, en présence de sa fille âgée de 5 ans, et qu'elle a été condamnée
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6717407c6a24f8a713323c99
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Il a ajouté que les sabres étaient à vocation décorative.
Source officielle3e Chambre A
6033d650ca1512882779dfc6
23 mars 2017
23 mars 2017
Une troisième microfissure verticale est présente entre le poteau d'angle en béton et le mur d'aggloméré, type coup de sabre et se perd dans la hauteur du pignon, par manque d'harpage des matériaux.
Source officielle4e chambre
60324dab7fe3a1837cf44f9d
5 mars 2018
5 mars 2018
[T], ès qualités de mandataire ad hoc de la sari cabinet d'architecture Koszoet à la Maf sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens, conformément à l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162c50e1e6e05567349085c
24 janvier 2013
24 janvier 2013
Il est transféré en 1987 au sein de la société SGEC Gestion, puis muté à la société SARI Management, puis à la société NEXITIS puis à la société NEXITIS Services qui deviendra NEXITY Services, puis enfin
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7661
4 avril 2024
4 avril 2024
Y] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 6] Ayant comme avocat postulant Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Représenté par Me Vincent SABLIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f0021612
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Vincent SABLIER
Source officielleChambre 4-4
5fca363734761e605236abf6
26 novembre 2020
26 novembre 2020
par Me Isabelle FILIPETTI, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Madame [E] [D], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pétra LAVIE KOLIOUSIS, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Sabria
Source officiellePage 15 sur 19