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482 résultats pour « Stéphane DEJUMNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c312590f

Appel

19 février 2021

19 février 2021

L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125911

Appel

19 février 2021

19 février 2021

L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125912

Appel

19 février 2021

19 février 2021

L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60346289a8937b51021738bd

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Mme [T] explique que ses horaires quotidiens étaient les suivants : 9h15 à 18h30 avec une pause déjeuner d'une heure. Pour étayer sa demande, elle communique le courriel de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b765cdc6046d475e5e36

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0586 APPELANTE **************** Société [6] anciennement dénommée [10] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 1] [Localité 5] Plaidant : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63bfb3675e2fbe7c90043963

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Jean-Luc CHOURAKI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1122 INTIMEE Association UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (UFCV) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

19e chambre

63bfb3a85e2fbe7c90043b03

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Président : HAQUET Jean-Baptiste, Conseiller : STANEK Stéphane

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bfa4ff9ec259c097bc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane GUILLEMIN de la SELARL GUILLEMIN, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616290d9e498f0b428bb83cd

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

de VALENCE en date du 01 février 2012 suivant déclaration d'appel du 27 Février 2012 APPELANT : Monsieur [N] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant en personne Assisté de Me Alexis DEJEAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdaa81dacabc33903f11b17

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Stéphane MEYER, conseiller Mme Isabelle MONTAGNE, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Philippe ANDRIANASOLO ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6780b79934dc79f9f0614efc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière lors des débats : Stéphanie

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fda30baa75035765a8346bc

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

: MUTUELLE D'ACTION SOCIALE 04-05 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Dejan

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addf7f575634f1371ed1a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

] [Localité 2] Représenté par Me Benjamin JOLLY, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseiller : STANEK Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c78dcdc6046d4788fb57

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

par Me Florence RAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R172 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69d5e6bbcdc6046d477b7225

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente

Source officielle
CA

15e chambre

633fc3a4e633183e2ee17d2f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de Versailles N° Section : Commerce N° RG : 18/00115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fabien BARBUDAUX-LE FEUVRE de la SCP BBO Me Stéphane

Source officielle
CA

11e chambre

627df9960d41e0057d43e81d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Jugement rendu le 28 Juin 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : A N° RG : F18/00860 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65321b4f9e4ea48318f5afed

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Florence GUARY, avocat au barreau de PARIS, toque : R271 INTIMÉ Monsieur [K] [W] ( dit [X]) [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6586c7633dcd15b3c39

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SAS SERES TECHNOLOGIES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle

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