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288 résultats pour « Thierry Debord »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6941ebfbc69a34cd207ebb43

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

. -:-:-:-:-:- Procédure Selon un accord conclu le 28 février 1996 avec la société Compagnie thermique du Moule dite CTM devenue la société Albioma, qui exploite une centrale thermique, la

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7cecdc6046d47e8e1e1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thierry

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6a0ff484cdc6046d4789a7fd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [K] sera débouté de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile. PAR CES MOTIFS La cour, Rejette la demande d'annulation de l'assignation délivrée à M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

69d89058cdc6046d47bb9986

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

En mars 2015, le salarié a bénéficié d'une promotion au poste de Risk manager Energie thermique sur les sites d'[Localité 5] et de [Localité 6].

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CA

1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

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Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcf8cdc6046d47d94974

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

personne de son représentant légal domicilié en cete qualité au siège social immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°431 348 333 [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Patricia ROY-THERMES

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f4413fcdc6046d472e6145

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Déborah

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1ère Chambre

69f43c8acdc6046d472ddf76

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par jugement contradictoire prononcé le 8 mars 2023, le tribunal judiciaire de Metz a :   débouté la SARL Domaine de la Grande Réserve prise la personne de son représentant légal de l'intégralité de

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