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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daa
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Thierry X... " inapte définitif à tout poste dans l'entreprise. ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000d
12 décembre 2012
12 décembre 2012
d'AJACCIO plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2410/ 2011 du 25/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea32
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f38
22 février 2016
22 février 2016
RG N : 15/00427 AFFAIRE : Thierry, Jacques X... C/ Dominique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93859
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Jean-jacques LETU de la SCP LETU ITTAH PIGNOT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120, substitué sur l'audience par Me Carole FRANCO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caff
21 octobre 2008
21 octobre 2008
de Monsieur Thierry B... et le danger potentiel représenté par le grand-père paternel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c8
28 avril 2008
28 avril 2008
Thierry A... et son épouse Mme Carine C... devront payer au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b9
29 mai 2007
29 mai 2007
CL / BL Thierry X... C / SCP Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a685
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Thierry X... et Mme Aurore Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d78
19 octobre 2017
19 octobre 2017
C/ Thierry Y..., Christel Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4de
11 avril 2006
11 avril 2006
né le 11 Septembre 1971 à AUCHEL (62260) demeurant ... 62151 BURBURE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP CAPELLE & MICHEL, avocats au barreau de BETHUNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b510
3 mai 2007
3 mai 2007
Jean- François KRUMENNACKER chef du service contentieux ayant son siège social : 10 avenue Foch- 59000 LILLE Représentée par la SCP MASUREL- THERY- LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Sophie DEBAISIEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b2b
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Premier Président --- RG 20/00024 APPELANTE E.U.R.L. [...] [...] assistée de Me Thierry JACQUET, avocat au barreau de POLYNÉSIE INTIME Monsieur K...
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198d
22 juillet 2014
22 juillet 2014
fonction de président de la chambre sociale, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Viviane Bodin, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal
Source officielleCour d'Appel
ESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Thierry Xc/Maître Virginie Y
6253cd52bd3db21cbdd92f10
18 février 2016
18 février 2016
N dossier no 15/ 1034 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Thierry X... c/ Maître Virginie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d62
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Thierry Pierre X... C/ Mme Virginie Y... R. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03f
11 juin 2008
11 juin 2008
Jugement du 23 Janvier 2008 du Tribunal de Commerce de PARIS (3ème chambre) - RG no 2007/29531 DEMANDEURS SA LES EDITIONS MARTINSART 8 rue du Pont des Loges 75007 PARIS SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c179
26 juin 2008
26 juin 2008
Thierry X... C / Laurence Y... épouse Z...
Source officielle12e chambre section 2
5fdce33d2fd95b4e032916d0
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Thierry X... à payer à Cinq sur Cinq (SA) la somme de 5 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux entiers dépens.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2022, Me Thierry C, Me Benoît A, Me Sébastien C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig, ont présenté
Source officiellePage 15 sur 692
PAPUC, Dumitru, POPOVICI, Andreea, GOUTERON, Thiéry, Gérard
Cession sous acte authentique en date du 19/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue de la Bonneterie 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon, Adresse du nouveau propriétaire: 17 Rue Gaylussac 84000 Avignon
21/07/2026
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Thiery, Anthony Pascal
21/07/2026
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THIERY ELECTRICITE
19/07/2026
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ARMAND THIERY SAS
17/07/2026
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THIERY, Lucie, SCHUESTER
16/07/2026
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