CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet A
63201e6e39bca9fcb099ef94
8 septembre 2022
: La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 juin 2022, devant M.
Pôle 2 - Chambre 1
6162be9199b588421c5e38d5
25 novembre 2010
[C] [V] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Octobre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant la Cour composée de : - Monsieur François
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad8f539cffb4f136743ff
7 septembre 2022
[C] demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a jugé nul son contrat de travail.
Chambre civile 1-1
6628a183b2cb67000826a715
23 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-1 Minute n° N° RG 24/00112 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIR6 AFFAIRE : [Y] C/ [A], [A], [A], [V], [N], S.A.R.L. [21], ORDONNANCE dont le délibéré
Chambre 4 A
680c6bd18eda960fba78b285
25 avril 2025
: En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant
Chambre sociale TASS
65e2cf3f96956c000862c8d1
18 octobre 2023
L'affaire initialement fixée à l'audience du 8 septembre 2020, a été renvoyée à de multiples reprises pour être finalement retenue à celle du 9 mai 2023 au cours de laquelle, les parties étant représentées
Cour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd9100b
23 janvier 2014
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame
CHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795b6
5 juillet 2022
après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 08 février 2022 sans opposition des parties devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président de chambre et Nelly EMIN
Pôle 6 - Chambre 5
6163e0f7925cfde126683770
18 février 2010
Lors de l'audience du 2 octobre 2008, à laquelle les parties avaient été convoquées, l'affaire a été radiée, les parties n'étant pas en état par suite de communication de conclusions et de pièces tardives
Chambre Sociale
65a0f76d383a880008fd08db
11 janvier 2024
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 15 Novembre 2023 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT
6628a183b2cb67000826a717
Par ordonnance rendue le 27 juin 2019, l'affaire a été radiée du rôle de la 1ère chambre, 1ère section de la cour d'appel de Versailles en raison du défaut de diligences des parties.
6163e0f7925cfde126683771
Pôle 6 - Chambre 8
6163cdafa4f434918a1e522c
14 janvier 2010
Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Mme Irène LEBE, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :
Cabinet D
63201e6f39bca9fcb099ef98
: La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 12 mai 2022, devant M.
Pôle 4 - Chambre 7
68df5bcfcf4e7f1c37e1cbf1
2 octobre 2025
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur
4e chambre civile
653b5960502b828318c4e44d
26 octobre 2023
: En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 septembre 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article
3e chambre sociale
65449d5dc71a6a83181c8e40
2 novembre 2023
: L'affaire a été débattue le 07 SEPTEMBRE 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné
Ch.protection sociale 4-7
6a191e41cdc6046d475249c8
28 mai 2026
[O] a interjeté appel et l'affaire a été plaidée à l'audience du 31 mars 2026.
62c7cb1dcb8dca058e3e7f76
7 juillet 2022
: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
9e Chambre B
60341b64f612fd0aefd1bd66
3 février 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur
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