osseux palmaire, c’est-à-dire vers la paume de la main, aurait dû donner lieu à la réalisation d’une intervention chirurgicale destinée à réduire la fracture, en replaçant les os brisés, et à la stabiliser

[K] a subi une nouvelle intervention chirurgicale pour remise en place des ligaments. Après trois jours d'hospitalisation, M.

L'intervention chirurgicale s'est déroulée le 9 janvier 1997 au matin.

Il ressort du rapport d'expertise des docteurs [I] [T] et [J] [X], non techniquement utilement contesté, que : - Mme [E] [O] a dû subir le 5 décembre 2014 une intervention chirurgicale réalisée par

[V] demandent de: - Les déclarés recevables et bien fondés en leur appel, - Déclarer recevable l'intervention volontaire de M.

, et ceux-ci doivent en conséquence lui être déclarés inopposables.

La clinique chirurgicale de la Loire a alors saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité sociale d'Angers qui, par jugement du 14 décembre 2009 a : - déclaré recevable et bien fondé le recours de la clinique

Le 14 février 2012, il a bénéficié d'une intervention chirurgicale réalisée par le Dr [C] consistant en une « laminarthrectomie lombaire décompressive L4 et une biopsie osseuse trans-pédicualire L 5 gauche

chirurgicale, ' 11 appliquer les mesures d'hygiène et de désinfection

à la complication via thérapeutique - déficit fonctionnel temporaire : *100% : du 6 novembre 2006 au 9 novembre 2006 (lié au traumatisme) du 6 août 2007 au 25 août 2007 (lié aux séquelles syndrome

Il est admis de tenir compte notamment des circonstances du dommage, des hospitalisations, des interventions chirurgicales ou de l'âge de la victime.

la polyclinique Kenval responsable de l'infection nosocomiale contractée au décours de l'intervention chirurgicale du 25 novembre 2016, - de condamner in solidum la polyclinique Kenval et son assureur

SUR CE, - Sur la procédure Le Centre Chirurgical [1] et la société Aviva sollicitent de la cour qu'elle déclare irrecevable l'appel de MM.

- Concernant l'opération: * l'intervention chirurgicale était licite d'autant que les médecins neurologues considéraient M.

L'assureur réplique : -que l'assurée n'a déclaré que sa seule promontofixation d'avril 2016 et l'arrêt de travail lié, sans évoquer d'autres interventions chirurgicales -qu'il résulte du rapport d'expertise

Aucune amélioration de l'état de santé du patient n'était envisageable sans intervention chirurgicale.

S'y ajoute la probabilité liée au risque que le Dr [K] ne procède pas immédiatement à l'intervention chirurgicale qu'il a au final effectuée, Mme [E] n'émettant pas de plainte lors de cette consultation

Par jugement en date du 14 décembre 2010 le Tribunal des affaires de sécurité sociale d'Angers a déclaré la Clinique Chirurgicale de la Loire bien fondée en son recours, débouté la Caisse primaire d'assurance

Il soutient aussi qu'il n'est pas établi l'existence d'un préjudice car il n'est pas sûr que le diagnostic d'une fracture aurait conduit en l'espèce à une intervention chirurgicale et qu'il ne faut pas

Le scanner qui a conduit au diagnostic et à l'intervention chirurgicale a été prescrit par le docteur G... à 9 heures 30, le 4 août 1994, soit avec un retard d'environ cinq heures, imputable à la clinique