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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
68660f8dbbe0ac41ca81b219
2 juillet 2025
2 juillet 2025
à ce titre ; - débouté Madame [T] [X] de l'ensemble de ses autres demandes ; - débouté Madame [T] [X] de sa demande de condamnation de la société LES PETITES CANAILLES aux entiers dépens ; - condamné
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc1f
27 avril 2023
27 avril 2023
Malgré de multiples demandes, l'employeur n'a pas fourni les outils nécessaires à son travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8a
12 octobre 2005
12 octobre 2005
Groupe ABC" à demander à être relevé et garanti d'une situation qu'il a lui même créée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944ed
29 mars 2019
29 mars 2019
le bureau de conciliation, chacune des parties étant déboutée de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile et devant conserver la charge de ses propres dépens d'appel.
Source officielleChambre 4-1
6700d6c7836fac7141b7e7c0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[F] une insuffisance professionnelle et le non-respect des consignes de l'employeur résultant de ce que malgré ses multiples demandes, celui-ci a continué à privilégier l'encadrement de sessions de formation
Source officielle17e chambre
6440d862e704a005d1ed7250
19 avril 2023
19 avril 2023
Sur les manquements de l'employeur à son obligation de sécurité et de loyauté La salariée fait valoir qu'en dépit de ses multiples demandes verbales et écrites entre 2012 et 2016, son employeur n'a
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f33c
12 mars 2012
12 mars 2012
X... a en réalité effectué des horaires beaucoup plus importants, qui ont fait l'objet de multiples demandes de régularisation, accueillies par des insultes et des violences; les éléments d'appréciation
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a1189f178dc2492b0fcd6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La SAS ICEF n'a pas répondu aux multiples demandes de M. [J] qui réclamait ses documents de fin de contrat, ne lui a pas fourni de travail ni versé de salaire de avril 2022 à janvier 2024.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
697384a3cdc6046d476d2ec2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
contrairement à ce que soutient Mme [Z], elle n'a pas réglé seule les impôts du couple, mais que c'est lui au contraire qui a réglé seul les impôts pour la période de 2006 à 2011 ; qu'il a présenté de multiples
Source officielle19e chambre
63d22ac59b3c8605deec219c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[X] demande à la cour de : 1°) à titre principal, infirmer le jugement attaqué en ce qu'il a rejeté sa demande de nullité du licenciement et, statuant à nouveau, dire que le licenciement pour insuffisance
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6879d85a65b5a3ab8ca54e8f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
s'agit d'un professionnel nécessairement informé des modifications fiscales ; qu'il suffisait à ce fournisseur de procéder à la mise en conformité du logiciel, ce qui n'a pas été fait en dépit des multiples
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef1
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Devant la cour, elle demande des dommages-intérêts qui seront du montant des sommes admises au passif de la liquidation judiciaire, et égales à la perte nette de la société en raison de l'augmentation
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbe8a85971c3ac2006a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ils ont fait preuve d'une grande réactivité et n'ont pas manqué de procéder à l'ensemble des démarches nécessaires pour obtenir le remboursement des sommes dérobées à leur insu ; Sur leur demande
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f950aa40f8b0008cb770f
4 avril 2024
4 avril 2024
En troisième lieu, si par mail du 27 août 2018, le salarié a indiqué que son service était sans cesse sollicité par de multiples demandes d'intervention ce qui expliquait que certaines demandes restent
Source officielleChambre 4-8
5fe1c9bcd2d9b192bd7dc0ba
18 décembre 2020
18 décembre 2020
[Z] a de nouveau saisi la CRA renouvelant ses demandes.
Source officielle3e chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191e5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle ajoute que depuis la décision du 30 novembre 2023 rendu par le premier juge rejetant la demande d'AAH, les multiples examens complémentaires qui ont été réalisés ne montrent aucune évolution de la
Source officielle19e chambre
60372599a45e27bf820cf775
28 mai 2015
28 mai 2015
sans avoir reçu de contrepartie en violation des dispositions de l'article L. 3121'4 du code du travail, malgré ses multiples demandes en ce sens et réclame d'une part le paiement des temps de trajets
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61639400ec3936ac10a09f4b
20 mai 2010
20 mai 2010
-débouté la SAS QUADRIMEX de sa demande sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile -condamné la SAS QUADRIMEX aux dépens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58cb502b828318c4e2db
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce que certains ont caché, c'est qu'avant de prendre un avocat et de saisir les prud'hommes il a formulé de multiples demandes de rdv qui sont restées sans suite, y compris par le DEX, et alerté jusqu'à
Source officielleHospitalisation D'office
64af98e0049d5c05db173138
12 juillet 2023
12 juillet 2023
psychiatrique chronique qui se manifeste par plusieurs aspects, à savoir des éléments de désorganisation psychique qui se caractérisent par des pertes de cohérence interne, une ambivalence importante, des demandes
Source officiellePage 15 sur 901