Durant l'année 2012, des travaux de mise hors d'eau de garages du sous-sol et du rez-de-chaussée ont été effectués.

Macon'; A titre subsidiaire, si la mission initialement confiée à l'expert dans l'ordonnance du 27 août 2024 (RG n°24/00094) devait être étendue aux désordres allégués d'obturation du réseau des eaux

[V] le débord sur leur parcelle C [Cadastre 13] de conduites de gaz et d'eau fixées au mur séparatif des fonds, le débord de la toiture de la maison [V] et l'implantation d'une cheminée extérieure le long

Suite à des infiltrations d'eau dans le local, la SARL Nina Felix, par l'intermédiaire de son assureur protection juridique Groupama D'oc, a organisé une réunion d'expertise le 10 novembre 2014 convoquant

de communication des documents suivants : 1) les bilans détaillés (comptes administratifs) concernant les années 2013, 2014 et 2015 ; 2) la liste des abonnés professionnels au réseau de distribution d'eau

vérifiant et garantissant la préservation totale du bâti des bassins et la réversibilité du réservoir, à la sélection du projet Green’elle ; 2°) de la convention qui liera la porteuse du projet, X, à Eau

par le président de la communauté de communes du Rabastinois à sa demande de copie des documents suivants : 1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée du Tarn pour amener les eaux

piscine dysfonctionne avec comme message d'alerte « disjonction de la pompe » et « pas d'eau dans la pompe ».

Et il ressort des débats et des pièces produites que l'installation du système de pompes à chaleur et du chauffe-eau thermodynamique est une opération rentable.

Le local commercial est situé au rez-de-chaussée et au sous-sol, au plafond duquel se trouvent implantées les canalisations d'évacuation des eaux usées de l'immeuble.

de l'immeuble, ainsi que d'une absence d'eau chaude et de chauffage durant 5 mois malgré des températures hivernales.

référé sa locataire à heure indiquée devant le même juge des contentieux de la protection notamment aux fins d'obtenir l'autorisation de pénétrer dans ce même logement afin de mettre fin à une fuite d'eau

usées et des eaux pluviales dans le réseau d'assainissement appartenant à la parcelle du concluant sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard, ceci dans le délai de 2 jours de la signification de

rembourser l'accompte de 20.000 euros versé par CB.OS Refractories ; - condamné la société CB.OS Refractories à payer à la SARL Yachting Conseil la somme de 1.600 euros au titre des frais de mise à l'eau

à la demande de la société SADE et par la société VEOLIA EAU à la demande de la société BRIC FRUIT.

Les époux [I] s'étant plaints de l'existence d'infiltrations d'eau usée en provenance du fonds des époux [V], sous le mur de séparation des deux propriétés et dans leur collecteur d'eau de pluie, débouchant

rapport à celle annoncée, ainsi que les sommes de 3 000 euros, 1 000 euros et 5 000 euros, au titre, respectivement, du coût de l'installation d'une VMC, du coût du déplacement d'une vanne d'arrivée d'eau

entre le tuyau et le coude laisse passer une partie des eaux de pluie vers le mur pignon.