CGI ENTREPRISE SOMACO SE ENTREPRISE STAR RENOV ENTREPRISE MR Grosse délivrée le : à : Me JM JAUFFRES Me P.

Grosse délivrée le : à : Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle MATHIEU, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes -

PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2011 N° 2011/ 272 Rôle N° 10/02435 [O] [R] épouse [N] C/ [L] [J] [P] [C] [U] [A] [T] épouse [C] Grosse

MM2 réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 13 Novembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 03 / 2078.

Par courrier du 17 juillet 2014, le président de la société lui a indiqué que sa décision était sans rapport avec son état de grossesse.

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 25 novembre 2016 (n° , 21 pages) Numéro d'inscription au

GRASSE en date du 13 Septembre 2005 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 1325.

substituée par Me Amandine MENC, avocat au barreau de GRASSE S.A.

MULTISERV FRANCE Grosse délivrée le : à : COHEN MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du

Rôle N° 16/19217 [G] [A] C/ SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES VILLE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Maître SIDER Maître CHATENET DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR :

Rôle N° 12/06355 [J] [Q] C/ SARL SOCIETE STIGMA SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS PALOMARE S Société CRANCHI SAS VOLVO TRUCKS FRANCE Grosse

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2010 N° 2010/ 412 Rôle N° 09/07268 SCI SARRAZINE C/ SELARL GAUTHIER SOHM Grosse

de GRASSE-Cité Judiciaire-37 avenue Pierre Semard-06335 GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 septembre 2008 en audience publique devant la Cour composée

GROVE RENOVATION BATIMENT Représentée par Me Jonathan TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.C.P.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 05 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/

Aux termes de l’article 606 du code civil : « les grosses réparations sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres et des couvertures entières.

MONSIEUR LE GREFFIER EN CHEF PRES LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRASSE Grosse délivrée à : BOISSONNET LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement sur incident du Tribunal de Grande

du véhicule et Mme [N] [U] a assuré le véhicule vendu ce qui nécessitait la possession de cette carte grise.