La requête radiation doit donc être rejetée.

MIBER représentée par Me Lisa ARCHIPPE de la SELAS ARCHIPPE TRAVART VILLALARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.

non fonctionnelle, - défaillance de l'alternateur, - serrure de hayon non fonctionnelle, - déformation de la traverse de radiateur, résultant de son utilisation sur 8 années et 170 000 kilomètres

réalise son programme de radio (un examen toutes les dix à quinze minutes en fonction des radios à réaliser).

Par jugement en date du 24 septembre 1997, le Tribunal a : À débouté la SA COMPAGNIE RADIO MARITIME SOCIETE NOUVELLE (C.R.M.

COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : Le dix huit octobre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Lisette

[F] sa radiation des cadres. Estimant sa radiation des cadres infondée, M. [F] a saisi, par requête enregistrée au greffe le 6 septembre 2017, le conseil de prud'hommes de Metz.

Elle demande qu'il soit fait droit à la demande de radiation.

Il ressort de l'article 3 des statuts de l'association ainsi complétés que celle-ci s'est notamment donnée pour objet la " gestion d'une radio ou web radio " et que " son but est de produire et de diffuser

[le] 11 mai 2021 était un 'appel-nullité' qui liste les différents motifs [qu'ils] entendent voir réformer. / L'appel-nullité est en fait une critique tendant à voir annuler le jugement, souvent en cas

Cependant, l'appelante se contente de produire un document manifestement interne : ' liste des écritures bancaires sélectionnées sur la période du 1er au 30 novembre 2025 '.

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 906-2, 909, 910 et 911.

Sur la radiation Selon l'article 524 du code de procédure civile, lorsque l'appelant ne justifie pas avoir exécuté la décision frappée d'appel assortie de l'exécution provisoire, la radiation du rôle

La réception du chalet C2 est intervenue le 19 décembre 2018 avec une liste de réserves à lever établie par les mandataires des parties.

Il note à ce titre qu'occuper un emploi n'empêche pas d'être inscrit sur les listes des demandeurs d'emploi.

-2- MOTIFS L'incident de radiation n'est plus soutenu.

La Sci Logafer et la Sarl Lyon Immeubles Vendôme ont demandé la radiation de la publication du 21 décembre 2006, ainsi que des dommages intérêts.

[M], président, et [H] et [D], arbitres, statuant en amiable compositeur, a fixé à 200.000€ toutes causes confondues le montant de la créance de la société PRODIM déclarée sous le n°18 de la liste des

Par courrier du 18 décembre 2020, la direction du personnel militaire de la marine du ministère des armées a fixé la liste des marins affectés à Djibouti dans le cadre du plan annuel de mutation outre-mer

Il a été nommé responsable de la station de radio FIP en 1972.